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L'entretien, le remplacement et la
réparation des systèmes et des dis-
positifs antipollution peuvent être
faits par tout établissement ou tech-
nicien spécialisé en réparation de
moteurs à allumage par étincelle
(SI).
Information sur les
émissions d'échappement
Responsabilité du fabricant
Les fabricants de motomarines doi-
vent déterminer les niveaux d'émis-
sion de chaque famille de puissance
des moteurs construits à partir de
1999 et les certifier auprès de la En-
vironmental Protection Agency (EPA)
des États-Unis d'Amérique. Au mo-
ment de la fabrication, on doit apposer
sur chaque véhicule une étiquette
d'information qui indique les niveaux
d'émission et les caractéristiques du
moteur.
Responsabilité du
concessionnaire
Lors de l'entretien de toutes les mo-
tomarines Sea-Doo fabriquées à partir
de 1999 qui portent une étiquette d'in-
formation sur les dispositifs antipollu-
tion, les réglages doivent être confor-
mes aux caractéristiques écrites du fa-
bricant.
Le remplacement ou la réparation de
tout composant relié aux émissions
doit être exécuté de manière à mainte-
nir des niveaux d'émission conformes
aux normes de certification prescrites.
Les concessionnaires ne doivent pas
modifier le moteur d'une façon qui en
changerait la puissance ou augmen-
terait les niveaux d'émission au-delà
des caractéristiques prédéterminées
du fabricant.
Entre autres exceptions à ces mesu-
res, on trouve les changements pres-
crits par les fabricants, comme les ré-
glages relatifs aux hautes altitudes.
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Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit voir à
l'entretien de son moteur afin de main-
tenir des niveaux d'émissions confor-
mes aux normes de certification pres-
crites.
Le propriétaire/conducteur ne doit pas
modifier ni laisser quiconque modifier
le moteur d'une façon qui en chan-
gerait la puissance ou augmenterait
les niveaux d'émission au-delà des ca-
ractéristiques prédéterminées du fa-
bricant.
Réglementation de la EPA
sur les émissions
Toutes les motomarines Sea-Doo
1999 et celles fabriquées ultérieure-
ment par BRP ont reçu la certification
de la EPA. Elles sont conformes aux
exigences de la réglementation pour le
contrôle de la pollution de l'air par les
moteurs des nouvelles motomarines.
Cette certification est conditionnelle
à certains réglages effectués selon
les normes de fabrication. Pour cette
raison, il faut, lors de l'entretien du
produit, se conformer à la marche
à suivre du fabricant et, si possible,
revenir à la première intention de la
conception.
Les responsabilités énumérées ci-
dessus sont d'ordre général; il ne
s'agit pas de la liste complète des rè-
glements relatifs aux exigences de la
EPA sur les émissions d'échappement
des produits marins. Pour obtenir plus
d'informations sur le sujet, contacter
les ressources suivantes:
Pour tout service de messagerie:
U.S. Environmental Protection Agency
Office of Transportation and Air Quality
1310 L Street NW
Washington, DC 20005
Par la poste ordinaire:
1200 Pennsylvania Ave. NW
Mail code 6403J
Washington, DC 20460
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