Table des Matières
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ENTRETIEN
L'entretien, le remplacement et la ré-
paration des systèmes et des disposi-
tifs antipollution peuvent être effectués
par tout établissement ou technicien
spécialisé en réparation de moteurs à
étincelles (SI).
Information sur les
émissions d'échappement
Responsabilité du fabricant
Les fabricants de motomarines doivent
déterminer les niveaux d'émission de
chaque famille de puissance des mo-
teurs construits à partir de l'année
1999 et les certifier auprès de la Envi-
ronmental Protection Agency (EPA) des
États-Unis d'Amérique. Au moment de la
fabrication, on doit apposer sur chaque
véhicule une étiquette d'information qui
indique les niveaux d'émission et les ca-
ractéristiques du moteur.
Responsabilité du
concessionnaire
Lors de l'entretien de toutes les moto-
marines SEA-DOO fabriquées à partir
de l'année 1999 qui portent une éti-
quette d'information sur les dispositifs
antipollution, les réglages doivent être
conformes aux caractéristiques écrites
du fabricant.
Le remplacement ou la réparation de
tout composant relié aux émissions
doit être exécuté de manière à mainte-
nir des niveaux d'émission conformes
aux normes de certification prescrites.
Les concessionnaires ne doivent pas
modifier le moteur de quelque façon
que ce soit qui en changerait la puis-
sance ou augmenterait les niveaux d'é-
mission au-delà des caractéristiques
prédéterminées du fabricant.
Entre autres exceptions à ces mesures,
on trouve les changements prescrits
par les fabricants, comme les réglages
relatifs aux hautes altitudes.
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Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit voir à
l'entretien de son moteur afin de mainte-
nir des niveaux d'émission conformes
aux normes de certification prescrites.
Le propriétaire/conducteur ne doit pas
modifier ni laisser quiconque modifier
le moteur de quelque façon que ce soit
qui en changerait la puissance ou aug-
menterait les niveaux d'émission au-
delà des caractéristiques prédétermi-
nées du fabricant.
Réglementation de la EPA sur
les émissions
Toutes les nouvelles motomarines
SEA-DOO 1999 et celles fabriquées ul-
térieurement par Bombardier ont reçu
la certification de la EPA. Elles sont
conformes aux exigences de la régle-
mentation pour le contrôle de la pollu-
tion de l'air par les moteurs des nou-
velles motomarines. Cette certification
est conditionnelle à certains réglages
effectués selon les normes de fabrica-
tion. Pour cette raison, il faut, lors de
l'entretien du produit, se conformer à
la marche à suivre du fabricant et, si
possible, revenir à la première inten-
tion de la conception.
Les responsabilités énumérées ci-
dessus sont d'ordre général; il ne s'agit
aucunement de la liste complète des
règlements se rapportant aux exigences
de la EPA sur les émissions d'échap-
pement des produits marins. Pour ob-
tenir plus d'informations sur le sujet,
contacter les ressources suivantes:
PAR LA POSTE:
Office of Mobile Sources
Engine Programs and Compliance
Division
Engine Compliance Programs
Group (6403J)
401 M St. NW
Washington, DC 20460
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