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Contrat de licence utilisateur final d´EUROSYSTEMS
Les clauses contractuelles pour l´utilisation du logiciel EUROSYSTEMS par l´utilisateur
final (désigné ici aussi sous le titulaire ou le bénéficiaire d´une licence) sont stipulées
ci-dessous. Ce contrat est exécutoire et vous est opposable au même titre que tout autre
contrat écrit, négocié et signé. Ce contrat lie le titulaire de la licence à EUROSYSTEMS S.
A. R. L.. En ôtant le sceau de l´emballage du logiciel, vous acceptez toutes les
dispositions du présent contrat.
Aussi, veuillez lire attentivement et intégralement le contenu du contrat. Si vous
n´acceptez pas les modalités et conditions du contrat dans leur intégralité, veuillez ne pas
ouvrir le logiciel. Veuillez remettre sans délai à votre distributeur le logiciel dans son
emballage original intact ainsi que tous les autres composants (documents associés,
classeur, le cas échéant dongle/protection de copie) du produit acquis.
LICENCE POUR UN UTILISATEUR ISOLÉ - LICENCE SECONDAIRE- LICENCE DE
DEMONSTRATION- LICENCE POUR ECOLE- MULTI-UTILISATEUR
1. Objet du contrat
Sont objet du présent contrat les programmes et fichiers contenus sur les supports
matériels du logiciel (CD-ROM), la description du logiciel, le mode d´emploi ainsi que la
documentation et autre matériel associés. Ils seront également désignés sous "logiciel"
dans les sections suivantes. Compte tenu de l´état actuel de la technique,
EUROSYSTEMS ne garantit pas et ne peut pas garantir les performances ou les résultats
obtenus en utilisant ce logiciel, ni la convenance à des besoins particuliers. Aussi l´objet
du contrat définit ici un logiciel à proprement dit, tel qu´il est utilisé dans la description et
dans le mode d´emploi du dit logiciel.
2. Concession de licence
Licence mono-poste / Licence principale
EUROSYSTEMS vous concède le droit d´utiliser la copie ci-incluse du logiciel
EUROSYSTEMS sur un seul terminal, connecté sur un seul ordinateur (c´est à dire avec
une seule unité centrale / CPU). Il est interdit de partager, d´installer, d´utiliser le logiciel
sur plusieurs ordinateurs à la fois.
Exception: Le titulaire de la licence dispose en plus de la licence principale une licence
dite licence secondaire.
Licence secondaire
Une licence secondaire n´est valable qu´en relation avec une licence principale. A l´instar
de la licence principale, la licence secondaire est également protégée contre la copie. Le
champ d´action d´une licence secondaire est identique à celui d´une licence principale. A
l´obtention d´un licence principale, vous pourrez acquérir jusqu´à maximum deux licences
secondaires. Dans des environnements où plus de 3 licences sont nécessaires,
l´acquisition d´une nouvelle licence principale sera requise. Cette nouvelle licence
principale vous permettra alors l´obtention de 2 licences secondaires supplémentaires. En
second lieu, les licences acquittées devront faire l´objet d´un accord individuel et écrit
avec le fabricant.
Licence de démonstration
La licence de démonstration autorise le titulaire de la licence à tester le logiciel dans
toutes ses fonctions, lui permettant notamment de s´assurer de l´utilité bénéfique du
logiciel ainsi que de sa compatibilité avec son système informatique actuel. L´utilisation
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