2. Maintenance, réparations et remplacement
3. Réparations de pièces et maintenances
4. Contrôle qualité
• Annexe B • Garantie Integra
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cette Garantie standard ne peut être modifiée de quelque manière que ce soit, sauf accord
écrit signé par un dirigeant d'INTEGRA. Ces limitations concernant la création ou la
modification de la présente garantie ne peuvent être annulées ou modifiées oralement ou
par quelque conduite que ce soit.
2. 1 Maintenance et réparations. Toute maintenance et réparation couverte par la présente
garantie sera ci-après dénommée « réparation sous garantie » et toute maintenance et
réparation non couverte par la présente garantie sera ci-après dénommée « réparation hors
garantie ». Le Client devra par conséquent s'acquitter auprès d'Integra des coûts standard
liés à toute réparation hors garantie effectuée par Integra. La seule obligation d'Integra
concernant les défauts d'équipement et de fonctionnement sera d'effectuer tous les
ajustements et toutes les réparations nécessaires, conformément aux clauses de la
présente garantie.
2. 2 Remplacement de l'équipement. L'équipement ou les pièces défectueux remplacés
conformément aux clauses de la présente garantie seront la propriété d'Integra.
Integra se réserve le droit de répondre aux demandes de pièces de rechange en
utilisant des sous-ensembles remis à neuf, à condition que de tels sous-ensembles
soient fonctionnellement équivalents à des sous-ensembles neufs et offrent la
même garantie que les sous-ensembles remplacés.
2. 3 Notification. Afin de se prévaloir de ses droits au titre de la garantie, le client
doit immédiatement signaler à Integra tout défaut constaté et offrir à Integra
la possibilité d'inspecter les défauts et d'y remédier.
3. 1 La garantie prévoit les maintenances suivantes :
3. 1.1
Modifications de l'Équipement sous garantie. De temps en temps, à sa seule
discrétion, Integra peut proposer des modifications de l'Équipement sous garantie
et des caractéristiques de ce même équipement (ci-après les « Caractéristiques »).
Le Client peut, s'il le souhaite et à sa seule charge, demander à Integra d'effectuer de
telles modifications de l'Équipement sous garantie et de ses Caractéristiques.
Integra devra procéder à ces modifications pour le Client, qui peuvent inclure
l'installation de nouvelles pièces dans l'Équipement, à un prix équivalent à celui du
catalogue le plus récent pour de telles modifications, le prix du catalogue étant
établi par Integra à sa seule discrétion.
4. 1 Le Client devra satisfaire aux normes raisonnables de contrôle qualité, fonctionnement,
procédures, tests de sécurité et inspection de l'Équipement afin de garantir que tout
entretien ou maintenance non nécessaires ne seront pas requis aux présentes.
4. 2 Le Client devra fournir une aide technique à l'agent de maintenance Integra, afin de
l'assister lorsqu'il devra effectuer un diagnostic par téléphone du dysfonctionnement
de l'Équipement. Le Client devra accepter dans des limites raisonnables la décision
d'Integra de considérer une réparation ou une maintenance comme une « réparation
sous garantie » ou une « réparation hors garantie ».