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3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant
notamment un avertissement relatif aux
spéci cités du Logiciel, à la restriction de
garantie et à la limitation à un usage par des
utilisateurs expérimentés a été mis à disposition
du Licencié préalablement à son acceptation
telle que dé nie à l'article 3.1 ci-dessus et le
Licencié reconnaît en avoir pris connaissance.
Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
4.1 ENTRÉE EN VIGUEUR
Le Contrat entre en vigueur à la date de son
acceptation par le Licencié telle que dé nie en
3.1.
4.2 DURÉE
Le Contrat produira ses e ets pendant toute
la durée légale de protection des droits
patrimoniaux portant sur le Logiciel.
FR
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