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patrimoniaux d'auteur sur le Logiciel Initial.
Licencié : désigne le ou les utilisateurs du
Logiciel ayant accepté le Contrat.
Contributeur : désigne le Licencié auteur d'au
moins une Contribution.
Concédant : désigne le Titulaire ou toute
personne physique ou morale distribuant le
Logiciel sous le Contrat.
Contribution : désigne l'ensemble des
modi cations, corrections, traductions,
adaptations et/ou nouvelles fonctionnalités
intégrées dans le Logiciel par tout Contributeur,
ainsi que tout Module Interne.
Module : désigne un ensemble de chiers
sources y compris leur documentation qui
permet de réaliser des fonctionnalités ou
services supplémentaires à ceux fournis par le
Logiciel.
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