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IBM n'assume le risque de perte ou de dommage afférant à votre Machine
que dans les cas suivants : 1) lorsque la Machine est en sa possession, 2)
pendant son transport, lorsque les frais d'expédition sont à la charge d'IBM.
Ni IBM, ni votre revendeur ne peut être tenu pour responsable des
informations confidentielles ou personnelles contenues dans une Machine
que vous avez retournée à IBM ou à votre revendeur pour quelque raison
que ce soit. Vous devez supprimer les informations de ce type avant de
retourner la Machine.
Etat des composantes de la Machine :
fabriquée à partir de pièces neuves, ou de pièces neuves et usagées. Dans
certains cas, la Machine peut ne pas être neuve et avoir été précédemment
installée. Les conditions de la garantie IBM s'appliquent indépendamment
de l'état de fabrication de la Machine.
Limitation de responsabilité :
donnant le droit, en raison d'un manquement de la part d'IBM (notamment
une inexécution caractérisée) ou d'une autre forme de responsabilité (y
compris la négligence ou une fausse déclaration), de réclamer des
dommages-intérêts à IBM. Dans chaque cas, quel que soit le fondement de
votre réclamation, la responsabilité d'IBM sera limitée :
1. aux dommages corporels (y compris le décès) et aux dommages aux
biens matériels, immobiliers et mobiliers ; et
2. pour tout autre dommage réel et direct, à la plus élevée des deux
sommes suivantes : 100 000 dollars US (ou sa contre-valeur en
monnaie locale) ou le prix (douze mois de redevance en cas de
redevances périodiques) de la Machine faisant l'objet de la réclamation.
Cette limitation de responsabilité s'applique également aux fournisseurs
d'IBM et à votre revendeur. Il s'agit de la limite maximale pour laquelle
IBM, ses fournisseurs et votre revendeur seraient collectivement
responsables.
IBM NE PEUT EN AUCUN CAS ETRE TENUE RESPONSABLE : 1) DE
TOUTE RECLAMATION OU ACTION DIRIGEE CONTRE VOUS PAR
UN TIERS AU TITRE DE PERTES OU DE DOMMAGES ENCOURUS
(AUTRES QUE CEUX MENTIONNES DANS LE PREMIER ARTICLE
CI-DESSUS) ; 2) DE LA PERTE DE VOS ENREGISTREMENTS ET
DONNEES, OU DES DOMMAGES QU'ILS POURRAIENT SUBIR ; OU
3) DES DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX (NOTAMMENT DES
PERTES DE BENEFICES OU D'EPARGNE ET CE, MEME SI IBM OU
VOTRE REVENDEUR A EU CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITE DE
TELS DOMMAGES. CERTAINES LEGISLATIONS N'AUTORISANT
PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE DOMMAGES INDIRECTS
OU SPECIAUX, IL EST POSSIBLE QUE LES LIMITATIONS OU
Chaque Machine IBM est
Des circonstances peuvent survenir vous
Annexe. Garantie et remarques
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