Table des Matières
Publicité
TRAÇABILITÉ DU PRODUIT
Pour pouvoir garantir la traçabilité du produit, conformément aux
prescriptions de la norme EN ISO 13485 et de la directive européenne sur
les dispositifs médicaux 93/42/CEE (1993) et ses variantes, ESAOTE
S.p.A. demande au propriétaire d'origine, en cas de cession de l'appareil,
de signaler à ESAOTE S.p.A. ou à une de ses sociétés associées ou à un de
ses distributeurs agréés, que l'appareil a été cédé à un tiers, à l'aide d'une
copie du formulaire ci-dessous dûment remplie, ou d'une communication
écrite contenant les mêmes données que celles qui sontindiquées dans le
formulaire. Les données de l'appareil sont indiquées sur sa plaque
d'identification.
FORMULAIRE DE TRAÇABILITÉ DU PRODUIT
À : ESAOTE S.p.A.
Servizio Assicurazione Qualità
Via E. Melen, 77
16152 Genova, Italie
[ou société associée]
[ou distributeur agréé]
Nom de l'appareil/du système ESAOTE ...............................................
Code (RÉF) ....................................................................................
Numéro de série (S/N).....................................................................
Nom et adresse du propriétaire d'origine ............................................
....................................................................................................
Nom et adresse du nouveau propriétaire ............................................
....................................................................................................
Signature ................................
350000450 Rév. 01
•
•
•
7 / 8
•
•
•
Publicité
Table des Matières
