Cadillac XT4 Manuel D'utilisation page 210

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TIONS DE QUELQUE NATURE QUE
CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y
COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
LES GARANTIES OU CONDITIONS DE
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FAÇON, LA QUALITÉ MARCHANDE
OU L'ADAPTATION À UN USAGE
PARTICULIER. TOUTES GARANTIES
OU AUTRES DISPOSITIONS
OFFERTES PAR LE FABRICANT OU
SON (SES)LE DISTRIBUTEUR (S) QUI
DIFFÈRENT DE CETTE LICENCE
SONT OFFERTES PAR LE FABRICANT
OU SON (SES) DISTRIBUTEUR (S)
SEUL(S) ET NON PAS PAR QSSC, SES
FILIALES OU LEURS CONCÉDANTS.
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DU LOGICIEL SOUS CETTE LICENCE.
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PRÉVUE PAR LA LOI APPLICABLE
(COMME DANS LE CAS D'ACTES
INTENTIONNELS OU DE NÉGLI-
GENCE GRAVE), EN AUCUN CAS
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CONCÉDANTS DÉCLINENT TOUTE
RESPONSABLE ENVERS VOUS DE
TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE,
QUE CE SOIT DANS UN DÉLIT (Y
COMPRIS LA NÉGLIGENCE), D'UN
CONTRAT OU AUTRE, POUR DES
DOMMAGES, Y COMPRIS LES
DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU
INDIRECTS DE QUELQUE NATURE
RÉSULTANT DE CETTE LICENCE OU
DE L'UTILISATION OU L'INCAPACITÉ
À UTILISER LE PRODUIT (Y
COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
LES DOMMAGES POUR PERTE DE
BONNE VOLONTÉ, ARRÊT DE
TRAVAIL, PANNE OU MAUVAIS
FONCTIONNEMENT DU PRODUIT,
OU TOUS AUTRES DOMMAGES OU
PERTES COMMERCIALES), MÊME SI
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FOURNISSEURS ONT ÉTÉ INFORME
DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
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