Cadillac XT4 Manuel D'utilisation page 206

Ce produit intègre la technologie dite
propriétaire sous licence de Verance
Corporation est protégé par le brevet
américain 7,369,677 et autres brevets
américains et mondiaux, émis et en
attente ainsi que par les droits
d'auteur et la protection du secret
commercial pour certains aspects
d'une telle technologie. Cinavia est
une marque de commerce de Verance
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RMVB
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Bluetooth
La marque et les logos Bluetooth sont
la propriété de Bluetooth SIG, Inc. et
l'utilisation de ces marques par
General Motors est sous licence. Les
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nations commerciales appartiennent à
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Contrat de licence d'utilisateur
final de carte
CONDITIONS DE L'UTILISATEUR FINAL
Le disque de données cartographiques
(« Données ») est fourni uniquement
pour votre utilisation personnelle
interne et non pas pour la revente.
Il est protégé par des droits d'auteur
et est soumis aux conditions suivantes
(ce « Contrat de licence d'utilisateur
final ») et les conditions que vous avez
acceptées, d'une part et HERE North
America, LLC (« HERE ») et ses concé-
dants (y compris leurs concédants et
fournisseurs), d'autre part.
INFOTAINMENT SYSTEM
TERMES ET CONDITIONS
Utilisation personnelle uniquement :
Vous acceptez d'utiliser ces données
pour les seules fins personnelles, non
commerciales pour lesquelles vous
avez reçu une licence et non pas pour
un bureau de service, en temps
partagé ou autres fins similaires. Sauf
indication contraire aux présentes
conditions, vous acceptez de ne pas
reproduire, copier, modifier, décom-
piler, désassembler ou désosser toute
partie de ces données et vous ne
pouvez pas les transférer ou distribuer
sous n'importe quelle forme, à toutes
fins, sauf dans la mesure permise par
les lois impératives. Vous pouvez
transférer les données et tous les
documents qui l'accompagnent sur
une base permanente, si vous ne
conservez aucune copie et si le desti-
nataire accepte les termes de ce
contrat de licence d'utilisateur final.
Les jeux multi-disques peuvent
uniquement être transférés ou vendus
comme un ensemble complet tel qu'il
vous ont été fournis et non pas
comme un sous-ensemble de celui-ci.
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