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Garantie limitée Hewlett-Packard
Durée de garantie des
produits HP
Logiciel : 90 jours
Cartouches d'encre : 90 jours
Têtes d'impression : 1 an
Imprimante et matériel HP : 1 an
A.Etendue de la
garantie limitée
1. Hewlett-Packard (HP) garantit
à l'utilisateur final que les
produits HP spécifiés ci-dessous
seront exempts de vices de
matériel et de fabrication pendant
la durée indiquée ci-dessus, à
partir de la date d'acquisition par
le client qui doit être en mesure
de fournir une preuve d'achat.
2. En ce qui concerne les
logiciels, la garantie stipule
seulement qu'ils exécuteront les
instructions du programme. HP
ne garantit pas que les logiciels
seront totalement exempts
d'erreurs ou que leur
fonctionnement ne sera
jamais interrompu.
3. La garantie HP ne couvre que
les problèmes survenant au cours
d'une utilisation normale du
produit et ne s'applique pas dans
les cas suivants :
a. Mauvais entretien ou
modifications non
autorisées,
b. Utilisation de logiciel,
d'interface, de support, de
pièces ou de fournitures
non fournies ou non
agréées par HP ou
c.
Utilisation en dehors des
conditions spécifiées.
4. Dans le cas des imprimantes
HP, l'utilisation de cartouches
d'impression de marque autre
que HP ou reconditionnées n'a
pas de conséquences sur la
garantie ou les contrats
d'assistance HP souscrits par le
client. Cependant, si une panne
d'imprimante ou des dégâts
causés sur celle-ci peuvent être
attribués à l'utilisation d'une
cartouche de marque autre que
HP ou reconditionnée, HP
facturera au client la réparation
de cette panne ou de ces dégâts
au tarif standard de la main
d'oeuvre et des pièces détachées.
5. Si, pendant la période de
garantie, HP se voit notifier un
défaut d'un produit logiciel, d'un
Pour tout renseignement concernant l'assistance, consultez la section "Obtenir de l'aide"
support ou d'une cartouche
d'encre, HP remplacera le produit
défectueux. Si, pendant la
garantie, HP se voit notifier un
défaut d'un produit matériel, HP
procédera, à sa discrétion, à la
réparation ou au remplacement
du produit en question.
6. Si HP n'est pas en mesure de
procéder à la réparation ou au
remplacement d'un produit
défectueux couvert par la garantie
HP, HP remboursera son prix
d'achat dans un délai raisonnable
après avoir reçu notification du
problème.
7. HP n'est tenu à aucune
obligation de réparation, de
remplacement ou de
remboursement tant que le client
n'a pas retourné à HP le produit
défectueux.
8. Le produit de remplacement
peut être neuf ou "comme neuf",
si ses fonctionnalités sont au
moins égales à celles du produit
qu'il remplace.
9. Les produits peuvent contenir
des pièces ou des composants
remanufacturés dont les
performances sont équivalentes à
celles de pièces et de composants
neufs ou pouvant avoir été
utilisés accessoirement.
10. La garantie HP est valable
dans tous les pays où le produit
HP considéré est distribué par
HP, à l'exception du Moyen-
Orient, de l'Afrique, de
l'Argentine, du Brésil, du
Mexique, du Venezuela et des
Départements d'Outre Mer
français. Pour ces régions, des
contrats prévoyant des services
de garantie supplémentaires, tels
que la maintenance sur site,
peuvent être obtenus auprès des
centres de maintenance HP
agréés dans les pays où ce produit
est distribué par HP ou auprès
d'un importateur agréé.
B.Limites de la
garantie
1. DANS LA LIMITE DES
LEGISLATIONS LOCALES, NI
HP NI SES FOURNISSEURS
TIERS N'OFFRENT QUELQUE
AUTRE RECOURS OU
GARANTIE QUE CE SOIT,
EXPRESSE OU IMPLICITE,
CONCERNANT LES
PRODUITS HP ET
REJETTENT EXPRESSEMENT
TOUTE GARANTIE
IMPLICITE DE
COMMERCIALISATION,
du chapitre 11.
D'ASSURANCE DE QUALITE
ET D'ADAPTATION A UN
USAGE PARTICULIER.
C.Limites de
responsabilité
1. DANS LA LIMITE DES
LEGISLATIONS LOCALES, A
L'EXCEPTION DES
OBLIGATIONS
EXPRESSEMENT ENONCEES
DANS CETTE DECLARATION
DE GARANTIE, NI HP NI SES
FOURNISSEURS TIERS NE
POURRONT ETRE TENUS
POUR RESPONSABLES DE
QUELQUE DOMMAGE QUE
CE SOIT, DIRECT, INDIRECT,
SPECIAL, MINEUR OU
CONSEQUENT, QUEL QUE
SOIT LE LIEU D'OU EMANE
LA RECLAMATION, QU'ELLE
SOIT FONDEE SUR UN
CONTRAT OU UN PREJUDICE
SUBI OU QUELLE QUE SOIT
LA RAISON LEGALE
INVOQUEE, MEME SI HP A
ETE AVISE DU RISQUE D'UN
TEL DOMMAGE.
D.Législations locales
1. Dans les limites des
législations locales, les recours
énoncés dans cette déclaration de
garantie sont les recours uniques
et exclusifs auxquels peut
prétendre le client.
2. Cette déclaration de garantie
donne au client des droits
spécifiques. Il est possible que le
client ait d'autres droits, variables
aux Etats-Unis selon les états, au
Canada, les provinces et dans le
reste du monde selon le pays.
3. Si cette déclaration de garantie
entre en conflit avec la législation
locale en vigueur, elle sera
modifiée pour se conformer à
ladite législation. Selon certaines
législations locales, certains des
refus et limites de garantie
exposés dans cette déclaration
peuvent ne pas s'appliquer au
client. Par exemple, certains états
américains, de même que certains
gouvernements en dehors des
Etats-Unis (y compris certaines
provinces canadiennes), peuvent :
a. Interdire aux refus et
limites de garantie
exposés dans cette
déclaration de restreindre
les droits légaux d'un
consommateur (comme
c'est le cas aux Etats-
Unis)
b. D'autre part restreindre la
capacité pour un fabricant
d'imposer de tels refus ou
limites de garantie ou
c.
Accorder au client des
droits supplémentaires au
titre de la garantie,
spécifier des garanties
que le fabricant ne peut
pas refuser ou lui interdire
de limiter la durée d'une
garantie implicite.
4. DANS LE CAS DES
TRANSACTIONS
EFFECTUEES PAR DES
CONSOMMATEURS EN
AUSTRALIE ET EN
NOUVELLE-ZELANDE, LES
CONDITIONS DE CETTE
DECLARATION DE
GARANTIE, DANS LES
LIMITES LEGALES,
N'EXCLUENT, NE
RESTREIGNENT, NI NE
MODIFIENT LES DROITS
LEGAUX OBLIGATOIRES
RELATIFS A LA VENTE DE
PRODUITS HP A CES
CLIENTS, MAIS S'Y
AJOUTENT.
Révision : 15 mai 1998
A propos de cette
édition
Dates de publication :
Première édition, novembre1998
Les nouvelles éditions sont le
résultat d'une révision de la
documentation. Les feuillets de
modification parfois publiés entre
les éditions contiennent des
informations supplémentaires.
Les dates sur la page de garde
changent seuleument lors d'une
nouvelle édition. Des corrections
mineures, ne remettant pas en
cause le fonctionnement du
produit, peuvent être ajoutées à la
réimpression sans modification
de la date d'impression.
La plupart des améliorations ou
mises à jour du produit n'exigent
pas de modification de la
documentation et, inversement,
des corrections de celle-ci
peuvent être effectuées sans
modification du produit. Ne
cherchez donc pas de relation
entre les améliorations du produit
et les révisions de la
documentation.
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