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chapitre 11
déclaration de garantie globale limitée de hewlett-packard
étendue de la garantie limitée
Hewlett-Packard (HP) garantit à l'utilisateur final (Client) que chaque produit
HP PSC 2170 Series (Produit), y compris le logiciel, les accessoires, les supports et les
fournitures associés, est exempt de vices de matériel et de fabrication pendant la durée de
la garantie, à partir de la date d'acquisition par le Client.
En ce qui concerne chaque Produit logiciel, la garantie limitée de HP s'applique uniquement
dans le cas d'un échec dans l'exécution des instructions du programme. HP ne garantit pas
que les logiciels seront totalement exempts d'erreurs ou que leur fonctionnement ne sera
jamais interrompu.
La garantie limitée de HP ne couvre que les problèmes survenant au cours d'une utilisation
normale d'un Produit et exclut tout autre problème, y compris ceux liés à (a) un mauvais
entretien ou une modification non autorisée du produit, (b) un logiciel, des accessoires, des
supports ou des fournitures non fournis ou agréés par HP, ou (c) une exploitation en dehors
des conditions spécifiées.
Pour tout Produit matériel, l'utilisation d'une cartouche d'impression de marque autre
que HP ou reconditionnée n'a pas de conséquences sur la garantie ou les contrats
d'assistance HP auxquels le client a souscrit. Cependant, si une panne du produit ou des
dégâts causés sur celui-ci peuvent être attribués à l'utilisation d'une cartouche de marque
autre que HP ou reconditionnée, HP facturera au client la réparation du produit ou de ces
dégâts au tarif standard de la main-d'œuvre et des pièces détachées.
Si, pendant la période de garantie, HP est notifié de l'existence d'un défaut d'un Produit,
HP procédera, à sa discrétion, à la réparation ou au remplacement du Produit en question.
Lorsque les frais de main d'œuvre ne sont pas couverts par la garantie limitée de HP, les
réparations seront facturées conformément au tarif HP standard pour la main d'œuvre.
Si HP n'est pas en mesure de procéder, selon le cas, à la réparation ou au remplacement
d'un Produit défectueux couvert par la garantie de HP, HP remboursera le prix d'achat
dans un délai raisonnable après avoir reçu notification du problème.
HP n'est tenu à aucune obligation de réparation, de remplacement ou de remboursement
tant que le Client n'a pas retourné à HP le Produit défectueux.
Le produit de remplacement peut être neuf ou « comme neuf », si les fonctionnalités sont
au moins égales à celles du Produit qu'il remplace.
Les produits HP, y compris chaque Produit, peuvent contenir des pièces, des composants ou
des matériaux remis à neuf, dont les performances sont les mêmes que s'ils étaient neufs.
La garantie limitée de HP pour chaque produit est valable dans tous les pays/régions et
localités où HP assure le service après-vente du produit et où HP a commercialisé le
produit. Le niveau du service après-vente sous garantie peut varier selon les normes locales.
HP ne sera obligé en aucune manière de modifier la forme, l'aptitude à un usage ou la
fonction du produit pour qu'il puisse être utilisé dans un(e) pays/région ou une localité
dans lequel le produit n'est pas destiné à être utilisé.
limitations de garantie
DANS LA LIMITE PERMISE PAR LES LEGISLATIONS LOCALES, NI HP NI SES FOURNISSEURS
TIERS N'OFFRENT QUELQUE AUTRE RECOURS OU GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE
OU IMPLICITE, CONCERNANT LES PRODUITS HP, ET EXCLUENT EXPRESSEMENT TOUTE
GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION, D'ASSURANCE DE QUALITE
MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
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hp psc 2170 series
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