DS AUTOMOBILES DS 3 Guide D'utilisation page 201

Enregistrement des
données du véhicule et
confidentialité
Des calculateurs électroniques sont installés
dans votre véhicule. Ils traitent les données
reçues, générées ou échangées par les capteurs
du véhicule. Certains de ces calculateurs sont
nécessaires au bon fonctionnement de votre
véhicule, d'autres vous assistent en conduisant
(systèmes d'assistance au conducteur), d'autres
encore assurent des fonctions de confort ou
d'infodivertissement.
Les rubriques suivantes contiennent des
informations générales sur le traitement des
données dans le véhicule.
Vous trouverez d'autres informations sur les
données téléchargées, stockées et transmises
à des tiers (ainsi que la finalité de cette
transmission) dans votre véhicule sous le mot
clé "Protection des données", sans oublier les
références des caractéristiques fonctionnelles
affectées dans le Guide d'utilisation du véhicule
ou dans les conditions générales de vente.
Ces informations sont également disponibles en
ligne.
Données de fonctionnement
dans le véhicule
Les boîtiers de commande traitent les données
pour le fonctionnement du véhicule.
Ces données incluent par exemple :
– Information sur l'état du véhicule (ex. : vitesse,
délai de déplacement, accélération latérale, taux
de rotation de roue, affichage de bouclage de
ceinture de sécurité).
– Conditions ambiantes (ex. : température,
capteur de pluie, capteur de distance).
En règle générale, ces données sont temporaires
et ne sont pas stockées plus longtemps qu'un
cycle opérationnel et ne sont traitées qu'à bord
du véhicule lui-même. Les boîtiers de commande
incluent souvent l'enregistrement des données
(dont la clé du véhicule). Cette fonction permet de
documenter temporairement ou en permanence
les informations relatives à l'état du véhicule,
aux contraintes des composants, aux exigences
d'entretien ainsi qu'aux événements et erreurs
techniques.
Selon le niveau d'équipement du véhicule, les
données stockées sont les suivantes :
– État de fonctionnement de composants de
système (ex. : niveau de remplissage, pression des
pneumatiques, état de la batterie).
– Défaillances et dysfonctionnements dans
d'importants composants de système (ex. : feux,
freins).
– Réactions de système dans des situations de
conduite spéciales (ex. : déclenchement d'un
airbag, déclenchement des systèmes de contrôle
de stabilité et de freinage).
– Information sur des événements qui
endommagent le véhicule.
Enregistrement des données du véhicule et confidentialité
– Pour les véhicules électriques ou hybrides
rechargeables, la quantité de charge de la
batterie de traction, l'autonomie estimée.
Dans des cas particuliers (ex. : si le véhicule a
détecté un dysfonctionnement), il peut s'avérer
nécessaire d'enregistrer des données qui seraient
autrement simplement volatiles.
Lorsque vous utilisez des services (ex. :
réparations, maintenance), les données
d'exploitation sauvegardées peuvent être lues
avec le numéro d'identification du véhicule et
utilisées si nécessaire. Le personnel travaillant
pour le réseau de service (ex. : garages,
fabricants) ou des tiers (ex. : service de
dépannage) peut lire les données du véhicule. Ceci
s'applique également au travail sous garantie et
aux mesures d'assurance qualité.
Les données sont généralement lues via le port
OBD (On-Board Diagnostics) prescrit par la loi
dans le véhicule. L'exploitation documente sur
l'état technique du véhicule ou de ses composants
et facilite le diagnostic des dysfonctionnements,
dans le respect des obligations de garantie
et l'amélioration de la qualité. Ces données,
en particulier les informations relatives à la
contrainte des composants, aux événements
techniques, aux erreurs de l'opérateur et à
d'autres dysfonctionnements, sont transmises
au Constructeur, le cas échéant, avec le numéro
d'identification du véhicule. La responsabilité du
Constructeur peut être également engagée. Le
Constructeur peut également utiliser les données
d'exploitation provenant des véhicules pour
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