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IBM assume le risque de perte ou de dommage afférant à votre Machine
dans les cas suivants : 1) lorsque la Machine est en sa possession, 2)
pendant son transport, lorsque les frais d'expédition sont à la charge d'IBM.
Ni IBM, ni votre intermédiaire ne peut être tenu pour responsable des
informations confidentielles, personnelles ou dont vous êtes propriétaire
contenues dans une Machine que vous avez retournée à IBM ou à votre
intermédiaire pour quelque raison que ce soit. Vous devez supprimer les
informations de ce type avant de retourner la Machine.
Etat des composantes de la Machine
Chaque Machine IBM est fabriquée à partir de pièces neuves, ou de pièces
neuves et usagées. Dans certains cas, la Machine peut ne pas être neuve et
avoir été précédemment installée. Les conditions de la garantie IBM
s'appliquent indépendamment de l'état des composantes de la Machine.
Limitation de responsabilité :
donnant le droit, en raison d'un manquement de la part d'IBM (notamment
une inexécution caractérisée) ou d'une autre forme de responsabilité (y
compris la négligence ou une fausse déclaration), de réclamer des
dommages-intérêts à IBM. Dans chaque cas, quel que soit le fondement de
votre réclamation, IBM n'est responsable que :
1. des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages causés
aux biens matériels, immobiliers et mobiliers ; et
2. du montant de tout autre dommage réel et direct, à la plus élevée des
deux sommes suivantes 100 0000 $US (ou sa contre-valeur en monnaie
locale) ou le prix (douze mois de redevances en cas de redevances
périodiques) pour la Machine faisant l'objet de la réclamation.
Cette limite s'applique également aux fournisseurs d'IBM et à votre
intermédiaire. Il s'agit de la limite maximale pour laquelle IBM, ses
fournisseurs et votre intermédiaire sont collectivement responsables.
IBM NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE : 1) DE
TOUTE RECLAMATION OU ACTION DIRIGEE CONTRE VOUS PAR
UN TIERS AU TITRE DE PERTES OU DE DOMMAGES ENCOURUS
(AUTRES QUE CEUX MENTIONNES DANS LE PREMIER ARTICLE
CI-DESSUS) ; 2) DE LA PERTE DE VOS ENREGISTREMENTS ET
DONNEES, OU DES DOMMAGES QU'ILS POURRAIENT SUBIR ; OU
3) DES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS OU SPECIAUX
(NOTAMMENT DES PERTES DE BENEFICES OU D'EPARGNE, OU DE
L'IMPOSSIBILITE DE REALISER LES ECONOMIES ESCOMPTEES) ET
CE, MEME SI IBM, SES FOURNISSEURS OU VOTRE INTERMEDIAIRE
ONT EU CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITE DE TELS
DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LA
LIMITATION OU L'EXCLUSION DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU
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PC 300GL - Guide d'utilisation
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