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Contrat de licence
Contrat de licence
Le présent contrat de licence est conclu
entre vous et BenQ Mobile GmbH & Co.
OHG ("BenQ"), République Fédérale d'Alle-
magne. Ce contrat vous autorise à utiliser le
Logiciel Sous Licence, spécifié au point 1
ci-dessous ("Logiciel"), installé sur votre
téléphone, enregistré sur CD-Rom, reçu par
voie électronique ou par téléchargement à
distance, conformément aux clauses et con-
ditions énoncées ci-après. Ce logiciel peut,
selon le cas, être téléchargé depuis les pa-
ges Internet de BenQ ou chargé à partir
d'autres supports de données.
Lisez soigneusement le présent contrat
avant d'utiliser votre téléphone. En utilisant
votre téléphone, en installant, copiant ou en
utilisant le logiciel, vous reconnaissez avoir
lu et compris le présent contrat. Vous recon-
naissez également que vous acceptez les
clauses et conditions du présent contrat de
licence. Vous acceptez aussi que, dans le
cas où BenQ ou un tiers, lui ayant accordé
une licence, serait contraint d'engager une
action, judiciaire ou extrajudiciaire , pour fai-
re valoir ses droits sur la base du présent
contrat, BenQ et/ou ce tiers serait en droit
d'exiger de vous, à côté de la reconnaissan-
ce de ses autres droits, le remboursement
des frais engagés ainsi que des honoraires
d'avocat raisonnablement engagés. Si vous
n'acceptez pas toutes les clauses et condi-
tions du présent Contrat, vous n'êtes pas
autorisé à installer, copier ou à utiliser le logi-
ciel de quelconque autre manière. Sauf dis-
position contraire, le présent Contrat s'appli-
que à toutes les mises à jours, versions, révi-
sions ou développements du Logiciel Sous
Licence.
1. Le logiciel visé est défini [LOGICIEL
SOUS LICENCE]. Le terme « Logiciel Sous
Licence » mentionné dans le présent contrat
désigne toutes les formes de logiciels et pro-
giciels, présents dans votre téléphone, con-
tenus dans les disques, CD-ROMs, e-mails
incluant les pièces jointes et tout support
fourni avec ou accompagnant le présent
Contrat. Ceci inclut les logiciels et progiciels
fournis par BenQ ou des tiers sous toutes
ses versions, incluant les versions modifiées
et améliorées ainsi que les copies, qu'ils
soient téléchargés à distance, par voie élec-
tronique à partir des pages Internet BenQ ou
d'autres serveurs ou obtenus sur tout autre
support.
2.
DROIT DE PROPRIETE. Le Logiciel
Sous Licence et tous les droits attachés audit
Logiciel, sans aucune restriction, y compris
les droits de propriété, appartiennent à BenQ,
à ses filiales ou aux tiers leur ayant accordé
une licence. Le Logiciel Sous Licence bénéfi-
cie de la protection prévue par les conven-
tions internationales ainsi que par toutes les
législations nationales relatives à la propriété
intellectuelle. Le présent Contrat ne vous con-
fère aucun droit et notamment aucun titre de
propriété sur le Logiciel Sous Licence. La
structure, l'organisation et le code du Logiciel
Sous Licence sont des secrets commerciaux
de BenQ, de ses filiales ou des tiers leur ayant
accordé une licence.
Lorsque la copie du logiciel sous licence est
autorisée, vous devez reproduire sur toutes
les copies les mentions concernant les droits
de propriété intellectuelle ("copyright notice").
3.
LICENCE D'EXPLOITATION. BenQ
vous accorde une licence non exclusive et
non transférable d'utilisation du Logiciel
Sous Licence pour votre seul usage. Dans
ce cadre, vous pouvez installer ou utiliser le
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