Table des Matières
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(selon Directive 2006/42/CE, annexe II, part A)
Fabricant :
Déclare par la présente que les produits :
POMPE À LOBES
Nom
sont conformes aux dispositions des Directives du Conseil :
Directive Machines
Directive ainsi que les Normes harmonisées :
UNE-EN ISO 12100-1/2:2004
UNE-EN 809/AC:2001
UNE-EN ISO 13857:2008
UNE-EN 953:1997
UNE-EN ISO 13732-1:2007
Directive de Basse Tension
sont aussi conformes aux normes UNE-EN 60204-1:2006 et UNE-EN 60034-1:2004
Directive de Compatibilité Électromagnétique
Directive 89/336/CEE) et elles sont conformes à UNE-EN 60034-1:2004
Conformément au Règlement (CE) nº 1935/2004 relatif aux matériaux et objets destinés à être
en contact avec des denrées alimentaires (déroger Directive 89/109/CEE), par laquelle les
matériaux qui sont en contact avec le produit ne transfèrent pas leurs composants au produit
en quantité suffisamment importante pour mettre en danger la santé humaine.
Banyoles,
2012
Déclaration de conformité CE
INOXPA, S.A.
C/ Telers, 54
17820 Banyoles (Gérone) - ESPAGNE
2006/42/CE et respectent les conditions essentielles de cette
2006/95/CE (qui déroge la Directive 73/23/CEE), elles
HLR
Type
2004/108/CE (qui déroge la
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