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DÉCLARATION DE CONFORMITÉ
(selon Directive 2006/42/CE, annexe II, partie A)
Le Fabricant:
Par la présent, nous déclarons que les produits
POMPE À ROTOR HELICOÏDALE
Dénomination
sont conformes aux dispositions des Directives du Conseil:
Directive de Machines
Directive ainsi qu'aux Normes harmonisées:
UNE-EN ISO 12100-1/2:2004
UNE-EN 809/AC:2001
UNE-EN ISO 13857:2008
UNE-EN 953:1997
UNE-EN ISO 13732-1:2007
Directive de Basse Tension
conforme à la UNE-EN 60204-1:2006 et à la UNE-EN 60034-1:2004
Directive de Compatibilité Électromagnétique
Directive 89/336/CEE), et conforme à la UNE-EN 60034-1:2004
En conformité avec le Règlement (CE) nº 1935/2004 sur des matériaux et les objets
destinés à entrer en contact avec des aliments (suivant la Directive 89/109/CEE), par laquelle
les matériaux qui se trouvent en contact avec le produit ne transfèrent pas leur composants à
celui-ci en quantités suffisamment grandes afin de mettre en danger la santé humaine.
Banyoles, 2012
INOXPA, S.A.
c/ Telers, 54
17820 Banyoles (Girona), España
2006/42/CE, accomplit aux exigences essentielles de cette
2006/95/CE (qui déroge la Directive 73/23/CEE), et
KIBER NTE / NTEA
Type
2004/108/CE (qui déroge la
CE
/
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