Clause De Non-Responsabilité - ExSilent Q Mode D'emploi

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  • FRANÇAIS, page 45
(v)
le défaut a été occasionné par le fait que le Produit a été utilisé ou connecté à une pièce
annexe qui n'a pas été fabriquée ou livrée par ExSilent ou a été utilisé autrement que
suivant le mode d'emploi prévu ;
(vi)
le défaut a été occasionné par un court-circuit de la pile ou par la cassure des pièces
de contact du revêtement de la pile ou la cassure de cellules ou qu'elles montrent la
prevue de bricolage ou que la pile avait été utilisée dans d'autres appareils que ceux pour
lesquels elle est indiquée.
7. Pour faire appel à la garantie limitée, le Client est tenu de dûment remplir le bon de garantie
original lisible et non modifié et la retourner à ExSilent ou à son fournisseur agréé dans un délai
de deux semaines après l'achat.
8. Cette garantie limitée forme le seul et unique recours du Client à l'égard de ExSilent et la seule
et unique responsabilité de ExSilent vis-à-vis du Client pour des défauts de ou un mauvais
fonctionnement du Produit. Cette garantie limitée remplace toutes les autres garanties et
responsabilités, tant verbales, écrites, légales (non impératives), contractuelles, illicites et autres.
ExSilent n'est pas responsable de tous dommages, frais ou dépenses indirects ou accessoires.
ExSilent n'est pas responsable non plus de tout dommages, frais ou dépenses directs, si le Client
est une personne morale.
9. Tout modification ou changement de cette garantie limitée nécessite l'accord préalable par écrit
de ExSilent.
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Clause de non-responsabilité
Copyright
©
2007
ExSilent.
Tous
droits
réservés.
Tout
reproduction,
transfert,
distribution
ou stockage illicite du présent document,
entièrement ou partiellement, sous quelque
forme sans l'accord préalable par écrit de
ExSilent est interdit.
ExSilent se réserve le droit d'apporter des
modifications et améliorations aux produits
décrits dans le présent document, sans avis
préalable.
En aucun cas, ExSilent n'est responsable de
toute perte de données ou revenus ni de
tous
dommages
particuliers
secondaires,
directement ou indirectement.
Le contenu du présent document est fourni
sans aucune forme de garantie. Sauf en cas
de nécessité en vertu du droit applicable,
aucune garantie n'est donnée en ce qui
concerne la précision, fiabilité ou le contenu
du présent document, soit explicitement, soit
implicitement, incluant également, mais non
limité à des garanties implicites concernant
la commercialisation et l'aptitude à un but
déterminé.
ExSilent se réserve à tout moment le droit de
modifier ou révoquer le présent document, sans
avis préalable.
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