Clu - DSC PowerSeries NEO HS2016 Manuel De L'utilisateur

Chapitre 14

14.0 CLU

IMPORTANT - LIRE ATTENTIVEMENT : Le logiciel DSC acquit, avec ou sans produits et composants
est soumis à droit d'auteur et aux termes de licence suivantes :
Ce Contrat de licence d'utilisation (« CLU ») est une entente légale entre Vous (l'entreprise, l'individu ou l'entité qui a acheté le Logiciel et
tout Matériel connexe) et Digital Security Controls, une filiale de Tyco Safety Products Canada Ltd. (« DSC »), le fabriquant des systèmes de
sécurité intégrés et le développeur du logiciel et de tout produit ou composant connexe (« MATÉRIELS ») que Vous avez acquis.
Si le produit logiciel DSC (« PRODUIT LOGICIEL » ou « LOGICIEL ») a été conçu pour être accompagné par du MATÉRIEL et s'il N'est
PAS accompagné par un nouveau MATÉRIEL, Vous n'avez pas le droit d'utiliser, de copier ou d'installer le PRODUIT LOGICIEL. Le
PRODUIT LOGICIEL comprend le logiciel, et peut aussi comprendre des médias connexes, des matériels imprimés et de la documentation
« en ligne » ou électronique.
Tout logiciel fourni avec le PRODUIT LOGICIEL qui est lié à un contrat de licence d'utilisation séparé Vous donne des droits conformément
aux modalités de ce contrat de licence.
En installant, copiant, téléchargeant, sauvegardant, accédant ou utilisant d'une manière quelconque le PRODUIT LOGICIEL, Vous acceptez
inconditionnellement d'être lié par les modalités de ce CLU, même si ce CLU est considéré une modification de tout accord ou contrat anté-
rieur. Si vous n'acceptez pas les modalités du CLU, DSC refuse de Vous octroyer une licence d'utilisation du PRODUIT LOGICIEL et Vous
n'avez pas le droit de l'utiliser.
LICENCES DU PRODUIT LOGICIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par des lois sur le droit d'auteur et des traités internationaux sur le droit d'auteur, ainsi que par d'autres
lois et traités de la propriété intellectuelle. Le droit d'utilisation du PRODUIT LOGICIEL est octroyé, pas vendu.
1. OCTROI DE LA LICENCE. Ce CLU vous donne les droits suivants :
Installation et utilisation du logiciel - Pour chacune des licences acquises, Vous n'avez le droit d'installer qu'un seul exemplaire du PRODUIT
LOGICIEL. Installation et utilisation du logiciel - Pour chacune des licences acquises, Vous n'avez le droit d'installer qu'un seul exemplaire
du PRODUIT LOGICIEL.
Utilisation de stockage en réseau - Le PRODUIT LOGICIEL ne peut pas être installé, accédé, affiché, exécuté, partagé ou utilisé simultanément
sur des ordinateurs différents, notamment une station de travail, un terminal ou autre dispositif électronique numérique (« Dispositif »). Autre-
ment dit, si Vous avez plusieurs postes de travail, Vous devrez acheter une licence pour chaque poste de travail où le LOGICIEL sera utilisé.
Autrement dit, si Vous avez plusieurs postes de travail, Vous devrez acheter une licence pour chaque poste de travail où le LOGICIEL sera uti-
lisé.
Copie de sauvegarde - Vous pouvez faire des copies de sauvegarde PRODUIT LOGICIEL, mais vous ne pouvez avoir qu'une seule copie ins-
tallée par licence à tout moment. Copie de sauvegarde - Vous pouvez faire des copies de sauvegarde PRODUIT LOGICIEL, mais vous ne pou-
vez avoir qu'une seule copie installée par licence à tout moment. Hormis ce qui est expressément prévu dans ce CLU, Vous n'avez pas le droit
de faire des copies du PRODUIT LOGICIEL, les matériels imprimés accompagnant le LOGICIEL compris. Hormis ce qui est expressément
prévu dans ce CLU, Vous n'avez pas le droit de faire des copies du PRODUIT LOGICIEL, les matériels imprimés accompagnant le LOGICIEL
compris.
2. DESCRIPTIONS D'AUTRES DROITS ET LIMITES
Limites relatives à la rétro-ingénierie, à la décompilation et au désassemblage - Vous n'avez pas le droit de désosser, décompiler ou désas-
sembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dans la mesure dans laquelle une telle activité est explicitement permise par la loi en
vigueur, sans égards à ces limites. Limites relatives à la rétro-ingénierie, à la décompilation et au désassemblage - Vous n'avez pas le droit de
désosser, décompiler ou désassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dans la mesure dans laquelle une telle activité est expli-
citement permise par la loi en vigueur, sans égards à ces limites. Vous n'avez pas le droit de faire des changements ou des modifications, quels
qu'ils soient, sans la permission écrite d'un dirigeant de DSC. Vous n'avez pas le droit de retirer les notices, les marques ou les étiquettes pri-
vatives du Produit Logiciel. Vous devez instituer des mesures raisonnables pour assurer la conformité aux modalités de ce CLU.
Séparation des Composants - Le PRODUIT LOGICIEL est fourni sous licence en tant que produit unique. Ses parties composantes ne peuvent
pas être séparées pour être utilisée sur plus d'un MATÉRIEL. Ses parties composantes ne peuvent pas être séparées pour être utilisée sur plus
d'un MATÉRIEL.
PRODUIT INTÉGRÉ unique - Si vous avez acquis ce LOGICIEL avec du MATÉRIEL, le PRODUIT LOGICIEL est autorisé à être utilisé avec
le MA TÉRIEL en tant que produit intégré unique. Dans ce cas, le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu'avec le MATÉRIEL confor-
mément à ce CLU. Dans ce cas, le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu'avec le MATÉRIEL conformément à ce CLU.
Location - Vous n'avez pas le droit de louer, de mettre en bail ou de prêter le PRODUIT LOGICIEL. Location - Vous n'avez pas le droit de
louer, de mettre en bail ou de prêter le PRODUIT LOGICIEL. Vous n'avez pas le droit de le mettre à la disposition d'autres personnes ou de
l'afficher sur un serveur ou un site Web.
Transfert du Produit Logiciel - Vous pouvez transférer tous vos droits de ce CLU uniquement dans le cadre de la vente ou du transfert per-
manent du MATÉRIEL, à condition que Vous ne conserviez aucune copie, que Vous transfériez tout le PRODUIT LOGICIEL (tous les com-
posants, les matériels imprimés et autres, toutes les mises à niveau et ce CLU), et à condition que le récipiendaire accepte les conditions de ce
CLU. Transfert du Produit Logiciel - Vous pouvez transférer tous vos droits de ce CLU uniquement dans le cadre de la vente ou du transfert
permanent du MATÉRIEL, à condition que Vous ne conserviez aucune copie, que Vous transfériez tout le PRODUIT LOGICIEL (tous les com-
posants, les matériels imprimés et autres, toutes les mises à niveau et ce CLU), et à condition que le récipiendaire accepte les conditions de ce
CLU. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à niveau, tout transfert doit également inclure toutes les versions antérieures du PRODUIT
LOGICIEL.
Résiliation - Sous réserve de tous ses autres droits, DSC se réserve le droit de résilier ce CLU si Vous ne respectez pas les modalités de ce
CLU. Résiliation - Sous réserve de tous ses autres droits, DSC se réserve le droit de résilier ce CLU si Vous ne respectez pas les modalités de
ce CLU. Dans ce cas, Vous devez détruire toutes les copies du PRODUIT LOGICIEL et toutes ses parties composantes.
Marques de commerce - Ce CLU ne Vous donne aucun droit relativement aux marques de commerce ou aux marques de service de DSC ou de
ses fournisseurs. Marques de commerce - Ce CLU ne Vous donne aucun droit relativement aux marques de commerce ou aux marques de ser-
vice de DSC ou de ses fournisseurs.
3. DROIT D'AUTEUR - Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés au PRODUIT LOGICIEL (notamment mais pas seulement
aux images, photographies et textes incorporés dans le PRODUIT LOGICIEL), les documents imprimés joints et tout exemplaire du PRODUIT
LOGICIEL sont la propriété de DSC et de ses fournisseurs. Vous n'avez pas le droit de faire des copies des documents imprimés accom-
pagnant le PRODUIT LOGICIEL. Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés au contenu qui peut être accédé par le biais du
PRODUIT LOGICIEL sont la propriété du propriétaire respectif du contenu et ils peuvent être protégés par le droit d'auteur ou autres lois et
traités sur la propriété intellectuelle. Ce CLU ne Vous octroie pas le droit d'utiliser ces éléments. Tous les droits qui ne sont pas expressément
octroyés par cette CLU, sont réservés par DSC et ses fournisseurs.
4. RESTRICTIONS POUR L'EXPORTATION - Vous acceptez le fait que Vous n'exporterez pas ou ne réexporterez pas le PRODUIT
LOGICIEL dans tout pays, personne ou entité soumis à des restrictions canadiennes à l'exportation.
5. CHOIX DES LOIS - Ce contrat de licence d'utilisation est régi par les lois de la Province de l'Ontario, Canada.
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