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Déclaration de conformité UE
Représentant Autorisé : BRP Europe N.V., Skaldenstraat 125, Gent, Belgique, 9042
Cette déclaration de conformité est présentée sous la seule responsabilité du fabricant.
Le soussigné, représentant le fabricant, déclare par la présente que les véhicules côte à
côte (VCC) de l'année modèle 2022 portant la marque CE et un numéro d'identification du
véhicule (NIV) de 17 caractères dans le format 3JBxxxxxxMxxxxxxxxx sous les noms
commerciaux de Can-Am Traxter, Can-Am Maverick Sport et Can-Am Maverick sont
conformes à toutes les dispositions pertinentes des directives et règlements suivants :
Directive 2006/42/CE relative aux machines (MD),
modifiée jusqu'au règlement (UE) 2019/1243 inclus.
Règlement (UE) 2016/1628 relatif aux engins mobiles
non routiers (EMNR) sur les polluants gazeux,
modifié jusqu'au règlement (UE) 2020/1040 inclus.
Directive 2014/30/UE sur la compatibilité
électromagnétique (CEM), modifiée jusqu'au
règlement (UE) 2018/1139 inclus.
Directive sur les batteries 2006/66/CE modifiée
jusqu'à et y compris la directive (UE) 2018/849 et,
Règlement (UE) 1103/2010 sur l'étiquetage de la
capacité des batteries
Directive sur les équipements radio (RED) 2014/53/UE,
telle que modifiée jusqu'au règlement (UE) 2018/1139
inclus.
(si doté d'une clé avec radiofréquence D.E.S.S.)
Luc Bouchard, Ing.
Directeur, Développement des produits, VCC Can-Am
Bombardier Produits Récréatifs Inc.
ISO 12100:2010 et
EN 16990:2020
Catégorie ATS,
Limites d'émissions Stage V
CISPR 12:2007/A1:2009 et
IEC 61000-6-1:2016 ou
Version UN R10.04 ou
plus récente
EN 50342-7:2015
Art. 3.1a: IEC 62368-1:2014
Art. 3.1b: CISPR 25:2016 &
ISO 11452-2:2004
Art. 3.2:
ETSI EN 300 330
V2.1.1:2017
Valcourt, QC, Canada
5 march 2021
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