Oeuvres D'appartenance; Effet Des Nouvelles Versions; Oeuvres Dérivées - HP MediaSmart Server Guide De L'utilisateur

Licences, Copyrights et Avis pour les composants Open Source

3.7. Oeuvres d'appartenance

Vous pouvez créer une oeuvre d'appartenance en combinant le Code couvert avec d'autres codes
non régis par les termes de la présente Licence et la distribuer en tant que produit unique. Dans ce
cas, Vous devez vous assurer que les dispositions de la présente Licence sont respectées pour le
Code couvert.
4. Incapacité à se conformer en raison de la Loi ou de la Réglementation
S'il Vous est impossible de vous conformer à n'importe lequel des termes de la présente Licence
par rapport à une partie ou à la totalité du Code couvert en raison de la Loi, d'un ordre judiciaire
ou d'une réglementation, vous devez : (a) vous conformer aux termes de la présente Licence dans
la plus grande mesure possible ; et (b) décrire les limitations et le code auxquels ils correspondent.
Cette description doit être incluse dans le fichier légal décrit à la Section 3.4 ainsi que dans toutes
les distributions du Code source. Sauf lorsque cela est interdit par la loi ou une réglementation,
cette description doit être suffisamment détaillée pour permettre à un destinataire ayant des
compétences normales de la comprendre.
5. Application de la présente licence.
La présente licence s'applique au code auquel le Développeur initial a associé la mention en
Annexe A ainsi qu'au Code couvert.
6. Versions de la licence.
6.1. Nouvelles versions
Netscape Communications Corporation (« Netscape ») peut, de temps à autre, publier des versions
révisées et/ou nouvelles de la Licence. Chaque version possède un numéro de version la
distinguant.

6.2. Effet des nouvelles versions

Une fois que le Code couvert a été publié conformément à une version particulière de la Licence,
Vous pouvez toujours continuer de l'utiliser selon les termes de cette version. Vous pouvez
également choisir d'utiliser ce Code couvert conformément aux termes de toute version ultérieure
de la Licence publiée par Netscape. Nul autre que Netscape n'a le droit de modifier les termes
applicables au Code couvert créé conformément à la présente Licence.
6.3. Oeuvres dérivées
Si Vous créez ou utilisez une version modifiée de la présente Licence (ce que vous risquez
uniquement de faire pour l'appliquer au code couvert non régi par la présente Licence), vous devez
(a) renommer Votre licence de sorte que les expression « Mozilla », « MOZILLAPL »,
« MOZPL », « Netscape », « MPL », « NPL » ou toute autre expression semblable pouvant prêter
à confusion ne figure pas dans votre licence (sauf pour indiquer que votre licence diffère de la
présente Licence) (b) ou indiquer clairement que Votre version de la licence contient des
dispositions qui diffèrent de la Licence publique Mozilla et de la Licence publique Netscape.
(Compléter le nom du Développeur initial, le Code d'origine ou le Contributeur dans la mention
décrite en Annexe A ne constitue pas en soi des modifications de la présente Licence.)
7. Avis de non responsabilité
Le Code couvert est fourni conformément à la présente licence « en l'état », sans garantie
d'aucune sorte, qu'elle soit explicite ou implicite, y compris notamment, la garantie que le
code couvert n'a aucun défaut, est commercialisable, apte à une utilisation particulière et
non contrefait. La totalité du risque relatif à la qualité et aux résultats du code couvert vous
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