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Responsabilité
BASCP_FR
V08 | 08.2018
Responsabilité
Obligations de l'exploitant
L'exploitant doit faire en sortie que les dispositifs de sécurité fassent l'objet d'une maintenance
et d'une inspection régulières. Les travaux seront confiés aux partenaires du service après-
vente de la société Schaerer AG, à leurs délégués ou à d'autres personnes autorisées.
Les réclamations pour vice doivent être adressées par écrit à la société Schaerer AG dans un
délai de 30 jours ! En ce qui concerne les vices cachés, ce délai est de 12 mois à compter de
la date d'installation (rapport des travaux, protocole de réception), au plus tard 18 mois à partir
du départ de l'usine de Zuchwil.
Les éléments en rapport avec la sécurité du système comme les vannes de sécurité, les ther-
mostats de sécurité, les chaudières, etc. ne doivent être en aucun cas réparés. Ils doivent être
remplacés.
Les intervalles suivants sont valides:
•
Vannes de sécurité tous les 24 mois.
•
Chaudière (générateur de vapeur, chauffe-eau instantané) tous les 72 mois.
Ces mesures seront prises dans le cadre de la maintenance effectuée par le technicien de ser-
vice après-vente de la société Schaerer AG ou votre partenaire du service après-vente.
Droits de garantie et responsabilité
Tout droit à la garantie et tout engagement de la responsabilité du fabricant en cas de dom-
mage physique et matériel sont exclus s'ils sont dus à l'une ou plusieurs des raisons suivantes:
•
Utilisation non conforme de l'appareil.
•
Montage, mise en service, utilisation, nettoyage et maintenance de l'appareil et des appa-
reils qui s'y rapportent qui seraient non conformes aux instructions.
•
Non-respect des intervalles de maintenance.
•
Utilisation de l'appareil avec des dispositifs de sécurité défectueux, des dispositifs de sé-
curité et de protection montés de façon incorrecte ou non opérationnels.
•
Non-observation des consignes de sécurité de la notice d'utilisation en ce qui concerne
l'entreposage, le montage, la mise en service, l'utilisation et la maintenance de la machine.
•
Utilisation de l'appareil s'il n'est pas en parfait état.
•
Réparations effectuées de façon non conforme.
•
Utilisation de pièces autres que les pièces détachées d'origine de la société Schaerer AG.
•
Utilisation de produits de nettoyage qui n'ont pas été recommandés par la société Schae-
rer AG.
•
Sinistres causés par un corps étranger, accident et vandalisme ainsi qu'à des cas de force
majeure.
•
L'accès à l'intérieur de l'appareil obtenu avec des objets quelconques ainsi que l'ouverture
du boîtier.
Le fabricant engage sa responsabilité pendant la période de garantie uniquement si les inter-
valles d'entretien et de maintenance spécifiés sont respectés et si des pièces d'origine com-
mandées auprès du fabricant ou d'un fournisseur agréé par ce dernier ont été utilisées.
Les « Conditions générales de vente » de la société Schaerer AG sont applicables.
www.schaerer.com
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