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GARANTIE LIMITÉE BRP - ÉTATS-UNIS ET CANADA : SÉRIE CAN-AM
12) DÉCLARATION DE GARANTIE DE CONTRÔLE
DES ÉMISSIONS EN CALIFORNIE
VOS DROITS ET OBLIGATIONS EN VERTU DE LA GARANTIE :
Le CARB (« California Air Resources Board ») et BRP US Inc. au nom de
Bombardier Produits Récréatifs Inc., sont heureux de vous expliquer la
garantie du système de contrôle des émissions pour votre véhicule Can-
Am Spyder 2021. En Californie, les nouveaux moteurs de véhicules
doivent être conçus, construits et équipés pour satisfaire aux normes
anti-smog strictes de l'État. BRP doit garantir le système de contrôle des
émissions de votre Produit pendant la durée indiquée ci-après, sous ré-
serve que le Produit n a pas fait l objet d abus, de négligence ou d un
mauvais entretien.
Votre système de contrôle d'émissions peut inclure des pièces tel que le
système d'injection de carburant, le système d'allumage, le convertisseur
catalytique et l'ordinateur du moteur. Il peut également comprendre des
boyaux, connecteurs et autres assemblages reliés aux émissions. Dans
l'éventualité d'un problème couvert par la garantie, BRP réparera votre
Produit sans frais de diagnostic, de pièces et de main-d'œuvre.
COUVERTURE DE GARANTIE DU FABRICANT
-
Pour une période de 5 ans ou 30 000 kilomètres, selon la première
éventualité.
RESPONSABILITÉS DU PROPRIÉTAIRE :
En tant que propriétaire du Produit, vous êtes responsable de l'exécution
de l'entretien requis indiqué dans votre GUIDE DU CONDUCTEUR . BRP
vous recommande de conserver tous les reçus relatifs à l'entretien de
votre Produit; toutefois, BRP ne peut refuser la garantie uniquement sur
la base de l'absence de reçus ou de l'incapacité du propriétaire à s'assurer
que toutes les mesures d'entretien planifiées ont été exécutées.
Il vous incombe de présenter votre Produit à un concessionnaire autorisé
dès qu'un problème survient. Les réparations sous garantie doivent être
complétées dans un délai raisonnable, ne dépassant pas 30 jours.
En tant que propriétaire du Produit, notez cependant que BRP est suscep-
tible de refuser la couverture de garantie si la défaillance du Produit ou
d'une pièce est due à un abus, une négligence, un entretien inapproprié
ou des modifications non approuvées.
Si vous avez des questions concernant vos droits et responsabilités dans
le cadre de la garantie, communiquez avec le Service à la clientèle de
Bombardier Produits Récréatifs Inc. au 1 888 272-9222 ou avec le California
Air Resource Board à l'adresse suivante : 9528 Telstar Avenue, El Monte,
CA 91731.
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