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EGYPTE
Limitation de responsabilité : L'alinéa suivant remplace l'alinéa 2 de cet article :
Le prix payé, en ce qui concerne tout autre dommage réel direct pour la Machine à
l'origine de la réclamation. Au titre du présent alinéa, le terme «Machine» inclut le
Code machine et le Code Interne sous Licence («LIC»).
Applicabilité des fournisseurs et des revendeurs (non modifiée).
FRANCE
Limitation de responsabilité : Le paragraphe suivant remplace la deuxième
phrase du premier paragraphe de cet article :
Dans ce cas, quel que soit le fondement de l'action que vous pourriez engager
contre IBM, IBM ne sera responsable qu'à concurrence : (alinéas 1 et 2 non
modifiés).
ALLEMAGNE
Portée de la garantie : Le paragraphe suivant remplace la première phrase du
premier paragraphe de cet article :
La garantie d'une Machine IBM couvre les fonctionnalités de la Machine dans des
conditions normales d'utilisation et la conformité de la Machine à ses spécifications.
Les paragraphes suivants sont ajoutés à cet article :
La période minimale de garantie pour les Machines est de 12 mois. Si IBM ou votre
revendeur se trouvait dans l'incapacité de réparer une Machine IBM, vous pouvez
éventuellement demander un remboursement partiel, à condition qu'il soit justifié
par la perte de valeur de la Machine non réparée, ou demander une annulation de
l'accord en vigueur pour la Machine et obtenir un remboursement total.
Le deuxième paragraphe n'est pas applicable.
Résolution des incidents par IBM : Le paragraphe suivant est ajouté à cet
article :
Pendant la période de garantie, les frais de transport de la Machine en panne vers
un centre IBM sont à la charge d'IBM.
Limitation de responsabilité : Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
Les limitations et exclusions mentionnées dans la Déclaration de Garantie ne
s'appliquent pas aux dommages causés par IBM en cas de fraude ou de faute
grave, ni à la garantie explicite.
La phrase suivante est ajoutée à la fin du premier paragraphe de l'alinéa 2 :
La responsabilité d'IBM aux termes de cet alinéa se limite à la violation des
dispositions essentielles du Contrat du fait d'une négligence.
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IBM Eserver 325 Type 8835 : Guide d'installation
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