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Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Portugal, Espagne,
Saint-Marin, Suède, Suisse, Royaume-Uni, Vatican) :
La garantie des Machines IBM acquises en Europe de l'Ouest est valable et
applicable dans les pays où elles ont été annoncées et sont disponibles.
Droit applicable :
La ligne «les lois du pays dans lequel vous avez acquis la Machine» est remplacée
par :
1) «les lois autrichiennes» en Albanie, en Arménie, en Azerbaïdjan, en
Biélorussie, en Bosnie-herzégovine, en Bulgarie, en Croatie, en Géorgie, en
Hongrie, au Kazakhstan, au Kirghizistan, en ex-République yougoslave de
Macédoine, en Moldavie, en Ouzbékistan, en Pologne, en Roumanie, en
Russie, en Slovaquie, en Slovénie, au Tadjikistan, au Turkménistan, en
Ukraine et en République fédérale de Yougoslavie ; 2) «les lois françaises» en
Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République
centrafricaine, dans les Comores, en République démocratique du Congo, en
Côte d'Ivoire, à Djibouti, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau,
en Guinée Equatoriale, en Guyane française, au Liban, à Madagascar, au Mali,
au Maroc, à l'île Maurice, en Mauritanie, à Mayotte, en Nouvelle Calédonie, au
Niger, en Polynésie française, à l'île de la Réunion, au Sénégal, aux
Seychelles, au Tchad, au Togo, en Tunisie, au Vanuatu, et à Wallis et Futuna ;
3) «les lois finlandaises » en Estonie, en Lettonie et en Lituanie ; 4) «les lois
anglaises » en Angola, an Arabie Saoudite, au Bahreïn, au Botswana, au
Burundi, en Egypte, aux Emirats arabes unis, en Erythrée, en Ethiopie, au
Ghana, en Jordanie, au Kenya, au Koweït, au Libéria, à Malawi, à Malte, au
Mozambique, au Nigeria, au Sultanat d'Oman, en Ouganda, au Pakistan, au
Qatar, au Rwanda, à Sao Tomé, en Sierra Leone, en Somalie, en Tanzanie, au
Royaume-Uni, en Cisjordanie et à Gaza, au Yémen, en Zambie et au
Zimbabwe ; et 5) «les lois sud-africaines » en Afrique du Sud, au Lesotho, en
Namibie et au Swaziland.
Juridiction : Les exceptions suivantes sont ajoutées à cet article :
1) En Autriche, Toutes les contestations liées à la présente présente Déclaration
de Garantie, y compris à son existence, seront de la compétence exclusive du
tribunal de Vienne, Autriche (Inner-City) ; 2) en Angola, en Arabie saoudite, au
Bahrein, au Botswana, au Burundi, En Egypte, en Erythrée, aux Emirats
arabes unis, en Ethiopie, au Ghana, en Jordanie, au Kenya, au Koweït, au
Libéria, au Malawi, à Malte, au Mozambique, au Nigéria, au Sultanat d'Oman,
au Pakistan, en Ouganda, au Qatar, au Rwanda, à Sao Tomé, en Sierra Leone,
en Somalie, en Tanzanie, en Cisjordanie et à Gaza, au Yémen, en Zambie et au
Zimbabwe, toutes les contestations découlant de la présente Déclaration de
Garantie ou liées à son exécution, y compris en référé, seront de la compétence
exclusive des tribunaux anglais ; 3) en Belgique et au Luxembourg, toutes les
contestations découlant de la présente Déclaration de Garantie ou liées à son
interprétation ou à son exécution seront de la compétence exclusive des lois et des
tribunaux de la capitale du pays dans lequel se trouve votre siège social et/ou
commercial ; 4) en France , en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au
Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux
Comores, en République du Congo, à Djibouti, en République démocratique
du Congo, en Guinée- Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie
française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée -Bissau, en Côte
d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, dans l'Ile Maurice,
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IBM Eserver 325 Type 8835 : Guide d'installation
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