Table des Matières
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Responsabilité
11.1
Obligations de l'exploitant
L'exploitant doit veiller à ce que les dispositifs de sécurité fassent l'objet d'une maintenance et d'une inspection ré-
gulières. Les travaux seront confiés aux partenaires du service après-vente de la société Schaerer AG, à leurs dé-
légués ou à d'autres personnes autorisées.
Les réclamations pour vice doivent être adressées par écrit à la société Schaerer AG dans un délai de 30 jours ! En
ce qui concerne les vices cachés, ce délai est de 12 mois à compter du jour de l'installation (rapport des travaux,
procès-verbal de remise). Néanmoins, ce délai ne peut pas être supérieur à 18 mois à partir du départ de l'usine de
Zuchwil.
Les éléments en rapport avec la sécurité du système comme les vannes de sécurité, les thermostats de sécurité,
les chaudières, etc. ne doivent être en aucun cas réparés. Ils doivent être remplacés.
Les intervalles suivants sont valides:
•
Soupapes de sécurité tous les 24 mois.
•
Chauffe-eau (générateur de vapeur, chauffe-eau instantané) tous les 72 mois
11.2
Droits de garantie et responsabilité
Tout droit à la garantie et tout engagement de la responsabilité du fabricant en cas de dommage physique et maté-
riel sont exclus s'ils sont dus à l'une ou plusieurs des raisons suivantes:
•
Utilisation non conforme de l'appareil.
•
Montage, mise en service, utilisation, nettoyage et maintenance de l'appareil et des appareils qui s'y rapportent
qui seraient non conformes aux instructions.
•
Non-respect des intervalles de maintenance.
•
Utilisation de l'appareil avec des dispositifs de sécurité défectueux, des dispositifs de sécurité et de protection
montés de façon incorrecte ou non opérationnels.
•
Non-observation des consignes de sécurité du manuel d'utilisation en ce qui concerne le stockage, le montage,
la mise en service, l'exploitation et la maintenance de la machine ;
•
Exploitation de l'appareil dans un état de fonctionnement non satisfaisant ;
•
Réparations effectuées de façon non conforme.
•
Utilisation de pièces autres que les pièces détachées d'origine de la société Schaerer AG.
•
Utilisation de produits de nettoyage qui n'ont pas été recommandés par la société Schaerer AG.
•
Sinistres dus à un corps étranger, un accident et un acte de vandalisme ainsi qu'à des cas de force majeure.
•
L'accès à l'intérieur de l'appareil obtenu avec des objets quelconques ainsi que l'ouverture du boîtier.
Le fabricant engage sa responsabilité pendant la période de garantie uniquement si les intervalles d'entretien et de
maintenance spécifiés sont respectés et si des pièces d'origine commandées auprès du fabricant ou d'un fournis-
seur agréé par ce dernier ont été utilisées.
Les « Conditions générales de vente » de la société Schaerer AG sont applicables.
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Responsabilité
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V01 | 04.2017
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