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TION DE CETTE GARANTIE OU DE TOUTE GARANTIE IMPLICITE, MÊME SI CELLE-CI EST LIÉE À LA NÉGLIGENCE
OU À UNE AUTRE FAUTE IMPUTABLE À THALES NAVIGATION OU À UNE UTILISATION NÉGLIGENTE DU PRODUIT.
THALES NAVIGATION NE POURRA AUCUNEMENT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TELS DOMMAGES, Y COMPRIS
LORSQU'ELLE A ÉTÉ INFORMÉE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.
La présente garantie écrite constitue l'accord complet, final et exclusif entre Thales Navigation et l'acheteur concernant la qualité de
fonctionnement des marchandises et toute autre garantie et représentation. CETTE GARANTIE ÉTABLIT L'ENSEMBLE DES RES-
PONSABILITÉS DE THALES NAVIGATION CONCERNANT CE PRODUIT. Cette garantie limitée est régie par les lois de l'État
de Californie, sans prendre en compte les conflits de dispositions légales ou la convention des N.U. sur les contrats pour la vente inter-
nationale de marchandises, et doit bénéficier à Thales Navigation, ses successeurs et ayant droit.
Cette garantie octroie à l'acheteur des droits spécifiques. L'acheteur peut disposer d'autres droits variant d'une localité à l'autre
(notamment la Directive 1999/44/EC dans les États membres de la CE) et certaines limitations inclues dans cette garantie, y compris
l'exclusion ou la limitation de dommages accessoires ou immatériels, peuvent ne pas s'appliquer à son cas.
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Pour obtenir plus d'informations concernant cette garantie limitée, veuillez téléphoner ou écrire à :
Thales Navigation, Inc., 471 El Camino Real, Santa Clara, California 95050, États-Unis
Téléphone : +1 408-615-5100, Fax : +1 408-615-5200 ou
Thales Navigation SA - ZAC La Fleuriaye - BP 433 - 44474 Carquefou Cedex - France
Téléphone : +33 (0)2 28 09 38 00, Fax: +33 (0)2 28 09 39 39
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Guide de l'utilisateur Promark2
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