Motorola CLP Serie Guide De L'utilisateur page 60

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Droits d'auteur des logiciels
Droits d'auteur des logiciels
Les produits Motorola Solutions décrits dans ce guide peuvent inclure des logiciels Motorola Solutions
protégés en vertu de la loi sur le droit d'auteur enregistrés dans des mémoires à semi-conducteurs
ou dans d'autres supports. Les lois du Canada, des États-Unis et d'autres pays protègent, au nom de
Motorola Solutions, certains droits exclusifs visant les logiciels, y compris, mais sans s'y limiter, les
droits exclusifs de copie et de reproduction sous toute forme que ce soit des logiciels protégés par la
loi sur le droit d'auteur. Par conséquent, la loi sur le droit d'auteur protégeant tout logiciel de Motorola
Solutions inclus avec les produits Motorola Solutions décrits dans ce guide interdit toute copie,
reproduction, modification, ingénierie à rebours ou distribution de ces logiciels sans l'autorisation écrite
expresse de Motorola Solutions.
De plus, l'achat de produits Motorola Solutions ne peut être considéré comme une transaction
octroyant directement, par inférence, estoppel ou autrement une licence en vertu des droits d'auteur,
des droits de brevets ou d'une demande de brevet de Motorola Solutions, à l'exception d'une licence
d'utilisation normale et non exclusive prévue par la loi lors de la vente d'un produit.
Le logiciel de compression vocale AMBE+2 inclus avec ce produit est protégé par les droits de
™
propriété intellectuelle, notamment les droits de brevet, les droits d'auteur et les secrets industriels
de Digital Voice Systems, Inc. La licence d'utilisation de cette technologie de compression vocale
n'est concédée que pour une utilisation telle quelle dans l'équipement de communication. Brevets
américains nos : 8,595,002 B2, 8,359,197, 8,315,860, 8,200,497, 7,970,606, 6,912,495 B2, 6,199,037
B1, 5,826,222, 5,754,974, 5,701,390 et 5,715,365.
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