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Déclaration de conformité des moteurs pour bateaux de plaisance aux exigences
relatives aux valeurs limites d'émissions sonores et gazeuses de la directive
Fabricant du moteur
AB Volvo Penta
Gropegårdsgatan
405 08 Göteborg
Suède
Module d'application pour l'évaluation des émissions sonores ...........Aa.
Modules d'application pour l'évaluation des
émissions de gaz d'échappement ....................................... B
Autres directives communautaires appliquées ......... CEM 2004/108/EC
Description du/des moteurs(s) et exigences
essentielles
Type de moteur ................................................................. Moteur diesel 4 temps avec système d'échappement dans l'embase
Modèle(s) de moteur concerné(s) par la présente
déclaration
Volvo Penta IPS 650 MC (D11-510)
Volvo Penta IPS 800 (D11-625)
Volvo Penta IPS 950 (D11-725) ....................................SDVOLV009
Exigences essentielles
Annexe I.B – Émissions de gaz
d'échappement
Identification du moteur
Exigences relatives aux émissions gazeuses
Durabilité
Manuel de l'utilisateur
Allegato I.C – Emissioni acustiche
Niveaux d'émissions sonores
Manuel de l'utilisateur
Directive CEM
La présente déclaration de conformité est établie sous la seule responsabilité du fabricant. Je, soussigné, déclare au nom du fabricant de
moteur que le(s) moteur(s) mentionné(s) ci-dessus sont conformes aux exigences essentielles spécifiées et en conformité avec le type pour
lequel le(s) certificat(s) d'examen CE de type ci-dessus a/ont été établi(s).
Nom et fonction : Tom Tveitan, Lois et réglementations
(identification de la personne habilitée à signer la présente déclaration
au nom du fabricant du/des moteurs(s) ou de son mandataire agréé)
Date et lieu d'établissement : (jj/mm/aaaa)
Plus d'informations sur : www.dbmoteurs.fr
2003/44/CE modifiant la directive 94/25/CE
VOLVO PENTA IPS
EN ISO 14509:2000/prA1:2004
2013/05/16
Organisme notifié pour la procédure d'évaluation de
conformité des émissions sonores
International Marine Certification Institute
Rue Abbé Cuypres 3
B-1040 Bruxelles
Belgique
Nombre ID: 0609
Contrôle interne de la fabrication
Test conforme à l'Annexe VI
Organisme notifié pour la procédure d'évaluation de
conformité des émissions gazeuses
Germanisher Lloyd
Vorsetzen 32/35
20459 Hamburg
Allemagne
ID Numero: 0098
+ C
Numéro de certificat CE de type
(bruit)
62737-12 HH
(gaz)
Normes utilisées
Norme Volvo Penta
EN ISO 8178-1:1996
Norme Volvo Penta
ISO 10240:2004
ISO 10240:2004
EN 60945, EN 55012,
EN 55022
Signature et fonction :
Göteborg
(ou identification équivalente)
Altre document
normatif utilisé
Annexe I.B.1
Annexe I.B.2
Annexe I.B.3
Annexe I.B.4
Annexe I.C.1
Annexe I.C.2
Volvo Penta
TR2135458
PL-05/13 issue 01
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