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9 - DÉCLARATION CE DE CONFORMITÉ
La société soussignée COSMOGAS s.r.l., siège social via L. Da Vinci n° 16
- 47014 MELDOLA (FC) ITALY,
sous sa propre responsabilité que le produit :
faisant objet de cette déclaration, est conforme aux exigences des Directives :
Basse Tension, (2006/95/CE) et Compatibilité Électromagnétique, (2004/108/
CE).
(Le numéro de garantie correspond au numéro d'immatriculation)
Cette déclaration est délivrée pour les finalités prévues par les Directives
ci-dessus.
Meldola (FC) ITALY, (Date de fabrication).
DÉCLARE
GARANTIE N°
APPAREIL MODÈLE
DATE DE FABRICATION
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