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12 - DÉCLARATION DE CONFORMITÉ CE
La société soussignée, COSMOGAS S.r.l.,siège légal via L. Da Vinci n° 16
- 47014 Meldola (FC) ITALIE,
sous sa propre responsabilité que le produit :
faisant l'objet de cette déclaration, est conforme au modèle décrit au Certificat
d'Examen
dont la référence est indiquée au tableau du chapitre 9 au poste "certificat CE
de type (PIN)", et qu'il est conforme aux exigences des Directives: Appareils
à Gaz, (2009/142/CE), Rendements, (92/42/CEE modificata dal Reg. UE
813/2013), Basse Tension, (2014/35/UE), Compatibilité Électromagnétique,
(2014/30/UE).
La surveillance du produit est effectuée par l'organisme notifié selon le
formulaire "C".
(Le numéro de garantie correspond au numéro d'immatriculation)
Cette déclaration est délivrée pour les finalités prévues par les Directives
ci-dessus.
Meldola (FC) ITALIE, (Date de construction).
MYDENS 60
N. D'IMMATRICULATION
MODÈLE
FABRICATION
de type, délivré par l'organisme notifié Kiwa Cermet Italia S.p.A.,
DÉCLARE
________________________
Alessandrini Arturo
Responsable unique
68
COSMOGAS
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