HP LaserJet 5000 Guide D'utilisation page 126

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Le Logiciel et toute documentation associée ont été développés entièrement par des fonds privés. Ils
sont livrés et cédés sous licence comme «logiciel commercial», tel que défini dans la Clause sur les
droits sur les données techniques et les logiciels informatiques, DFARS 252.227-7013 (oct. 1988),
DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), comme «article commercial»,
tel que défini dans le document FAR 2.101 (a) ou comme «logiciel d'usage restreint», tel que défini
dans le document FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou toute clause contractuelle ou réglementation d'agence
équivalente), selon celle qui s'applique. Vous jouissez uniquement des droits octroyés pour le Logiciel
et toute documentation associée par la clause FAR ou DFARS applicable ou le contrat d'utilisation de
logiciel HP standard concernant le produit en question.
114 Chapitre 5 : Maintenance et assistance
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