HP color LaserJet 9500mfp Guide De L'utilisateur page 336

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Termes de la licence d'utilisation du logiciel HP
ATTENTION : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE D'UTILISATION DU
LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. L'UTILISATION DU LOGICIEL INDIQUE VOTRE ACCEPTATION DES
TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CETTE LICENCE, VOUS POUVEZ
RENVOYER LE LOGICIEL ET OBTENIR UN REMBOURSEMENT COMPLET. SI LE LOGICIEL EST LIVRE AVEC UN
AUTRE PRODUIT, VOUS POUVEZ RENVOYER L'INTEGRALITE DU PRODUIT NON UTILISE ET OBTENIR UN
REMBOURSEMENT COMPLET.
Les termes de licence suivants régissent l'utilisation du logiciel fourni, à moins que vous ne disposiez d'un contrat distinct
signé avec HP .
Octroi de licence d'utilisation
HP vous accorde une licence permettant l'utilisation d'un seul exemplaire du logiciel. Par « utilisation », HP entend le
stockage, le chargement, l'installation, l'exécution ou l'affichage du logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le logiciel, ni
à en désactiver la moindre option de licence ou de contrôle. Si vous bénéficiez d'une licence « d'utilisation simultanée » du
logiciel, ce dernier ne peut pas être utilisé simultanément par un nombre d'utilisateurs supérieur au nombre maximum
autorisé.
Propriété
Le logiciel et ses droits d'auteur sont détenus par HP et ses fournisseurs tiers. La licence d'utilisation ne confère aucun titre
ni droit de propriété sur le logiciel, et ne constitue pas une vente des droits sur le logiciel. Les fournisseurs tiers de HP
peuvent protéger leurs droits en cas de violation des termes de cette licence.
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