Limitations De Garantie; Limitations De Responsabilité; Législations Locales - HP PSC 1100 Serie Guide De Référence

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Le produit de remplacement peut être neuf ou « comme neuf », si les
fonctionnalités sont au moins égales à celles du Produit qu'il remplace.
Les produits HP, y compris chaque Produit, peuvent contenir des pièces, des
composants ou des matériaux remis à neuf, dont les performances sont les
mêmes que s'ils étaient neufs.
La garantie limitée de HP pour chaque Produit est valable dans tous les pays/
régions et localités où HP assure le service après-vente du Produit et où HP a
commercialisé le produit. Le niveau du service après-vente sous garantie peut
varier selon les normes locales. HP ne sera obligé en aucune manière de
modifier la forme, l'aptitude à un usage ou la fonction du Produit pour qu'il
puisse être utilisé dans un pays/une région ou une localité dans lequel le produit
n'est pas destiné à être utilisé.

limitations de garantie

DANS LA LIMITE PERMISE PAR LES LEGISLATIONS LOCALES, NI HP NI SES
FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT QUELQUE AUTRE RECOURS OU
GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES
PRODUITS HP, ET EXCLUENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE
COMMERCIALISATION, D'ASSURANCE DE QUALITE MARCHANDE ET
D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
limitations de responsabilité
Dans la limite permise par les législations locales, les recours énoncés dans cette
déclaration de garantie limitée sont les recours uniques et exclusifs auxquels peut
prétendre le client.
DANS LA LIMITE PERMISE PAR LES LEGISLATIONS LOCALES, A L'EXCEPTION
DES OBLIGATIONS EXPRESSEMENT ENONCEES DANS CETTE DECLARATION
DE GARANTIE LIMITEE, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT
ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, SPECIAL, ACCIDENTEL OU CONSECUTIF, QUEL QUE SOIT LE LIEU
D'OÙ EMANE LA RECLAMATION, QU'ELLE SOIT FONDEE SUR UN CONTRAT
OU UN PREJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON LOCALE
INVOQUEE, MEME SI HP A ETE AVISE DU RISQUE D'UN TEL DOMMAGE.
législations locales
Cette déclaration de garantie limitée donne au Client des droits juridiques
spécifiques. Il est également possible que le client ait des droits supplémentaires,
variables aux Etats-Unis d'un état à l'autre, au Canada d'une province à l'autre,
et dans le reste du monde d'un pays à l'autre/d'une région à l'autre.
Si cette déclaration de garantie limitée entre en conflit avec la législation locale
en vigueur, elle est réputée modifiée pour se conformer à ladite législation. Selon
certaines législations locales, certains des refus et limites de garantie exposés
dans cette déclaration limitée peuvent ne pas s'appliquer au Client. Par exemple,
certains états américains, de même que certains gouvernements en dehors des
Etats-Unis (y compris certaines provinces canadiennes), peuvent :
Interdire aux dénis et limites de garantie exposés dans cette déclaration de
restreindre les droits légaux d'un consommateur (comme c'est le cas au
Royaume-Uni) ;
guide de référence
informations sur la garantie
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