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7 Symboles utilisés
Dispositif médical
8 Responsabilité
La responsabilité de la Société Otto Bock Healthcare Products GmbH, ci-
après dénommée le fabricant, ne peut être engagée que si les consignes de
fabrication / d'usinage / d'entretien ainsi que les intervalles de maintenance
du produit sont respectés. Le fabricant indique expressément que ce produit
doit être uniquement utilisé avec des associations de pièces autorisées par
le fabricant (se reporter aux modes d'emploi et aux catalogues). Le fabricant
décline toute responsabilité pour les dommages découlant des associations
de pièces (utilisation de produits d'autres fabricants) et d'applications non
autorisées par le fabricant.
Seul le personnel spécialisé et habilité de Ottobock est autorisé à ouvrir et à
réparer ce produit.
9 Marque de fabrique
Toutes les dénominations employées dans la présente brochure sont sou-
mises sans restrictions aux conditions du droit des marques de fabrique
en vigueur et aux droits du propriétaire concerné.
Toutes les marques citées ici, tous les noms commerciaux ou noms de
sociétés peuvent constituer des marques déposées et sont soumis aux
droits du propriétaire concerné.
L'absence de certification explicite des marques citées dans cette brochure
ne peut pas permettre de conclure qu'une dénomination n'est pas soumise
aux droits d'un tiers.
10 Conformité CE
Le soussigné, Otto Bock Healthcare Products GmbH, déclare que le
présent produit est conforme aux prescriptions européennes applicables
aux dispositifs médicaux.
Le texte complet des directives et des exigences est disponible à l'adresse
Internet suivante : http://www.ottobock.com/conformity
Ottobock | 13
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