Table des Matières
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1.5
Protection des droits d'auteur
La présente notice est confidentielle et doit être traitée comme telle. Elle est exclusivement destinée aux personnes
travaillant sur la machine et avec la machine.
Tous les textes, plans, données, figures et autres représentations sont protégés par la loi sur les droits d'auteur et
de la propriété industrielle. Toute utilisation abusive est passible de poursuites pénales.
Toute reproduction, diffusion, publication ou utilisation à d'autres fins que celles prévues, même partiellement, est
interdite sauf autorisation expresse de Demag. Toute non observation de cette interdiction sera passible de pour‐
suites pénales avec obligation de verser des dommages et intérêts. Sous réserve d'autres revendications.
Nous nous réservons la faculté d'exercer tous les droits de propriété industrielle.
1.6
Pièces de rechange
Utiliser uniquement des pièces de rechange d'origine Demag.
ATTENTION
L'utilisation de pièces de rechange non conformes ou défectueuses signifie risque de dommages, de dysfonction‐
nements ou de défaillance totale de la machine.
N'utiliser que des pièces de rechange d'origine ou des pièces de rechange autorisées par Demag.
Pour les pièces d'usure importantes quant à la sécurité, utiliser uniquement des pièces de rechange d'origine
Demag. Exemples : frein, moteur.
L'utilisation de pièces de rechange non autorisées par Demag entraîne la perte des droits à la garantie, au dépan‐
nage, au dédommagement ainsi que des droits résultant de la responsabilité civile qu'on peut faire valoir vis-à-vis
du fabricant, de son mandataire, des vendeurs ou des représentants.
1.7
Définitions
Fabricant
Le fabricant est la personne
1.
qui fabrique des machines sous son propre nom et les met en circulation pour la première fois,
2.
qui revend les machines provenant de tiers sous son propre nom, le revendeur ne devant alors pas être con‐
sidéré comme fabricant, dans la mesure où le nom du fabricant (sous 1.) figure sur l'appareil ;
3.
qui importe les machines pour la première fois en Allemagne et les met en circulation ou
4.
qui exporte les machines vers un autre pays membre de l'Union Européenne où il les remet à un exploitant.
Exploitant
Est considéré comme « exploitant » (entrepreneur ou entreprise) celui qui exploite la machine et l'utilise selon les
règles de l'art ou confie à des personnes qualifiées le soin de la manipuler.
Utilisateur/Machiniste
L'utilisateur ou le machiniste est la personne chargée par l'exploitant d'une machine de la desserte de la machine.
Il appartient à l'exploitant d'assurer au personnel la formation nécessaire en fonction des tâches à réaliser.
Personne ayant eu les instructions nécessaires
Est considérée comme personne ayant eu les instructions nécessaires toute personne qui, sur la base de sa for‐
mation, de ses connaissances et expériences ainsi que de ses connaissances en matière de normes est en mesure
d'évaluer les travaux qui lui sont confiés et de reconnaître les dangers possibles.
Personne qualifiée
Est considérée comme personne qualifiée toute personne chargée par l'exploitant de la machine d'effectuer des
tâches déterminées telles que installation, montage, entretien et dépannage. Le personnel qualifié doit, avant l'exé‐
cution de travaux sur et avec la machine, être formé par l'exploitant.
Electricien qualifié
Est considérée comme électricien qualifié toute personne qui, sur la base de sa formation, de ses connaissances
et expériences ainsi que de ses connaissances en matière de normes et de prescriptions est en mesure d'évaluer
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Dépannage
