Lexus RX 450h 2012 Manuel Du Propriétaire page 438
ANNEXE
Avertissement sur l'absence de garantie :
DENSO ET SES CONCÉDANTS DE
LICENCE
(Y
PROPRES
CONCÉDANTS
FOURNISSEURS)
AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ,
L'EFFICACITÉ,
MARCHANDE, L'ADAPTATION AUX FINS
D'UN
USAGE
L'ABSENCE DE CONTREFAÇON DES
DONNÉES. Certains États, territoires ou
pays
ne
permettent
exclusions de garantie; il se peut donc que
l'exclusion ci−dessus ne s'applique pas à
vous.
Déni de responsabilité : DENSO ET SES
CONCÉDANTS
COMPRIS
LEURS
CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) NE
POURRONT
RESPONSABLES ENVERS VOUS À
L'ÉGARD DE CE QUI SUIT : TOUTE
RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION
EN JUSTICE, PEU IMPORTE LA NATURE
DE LA CAUSE DE LA RÉCLAMATION,
TOUTE
DEMANDE
ALLÉGUANT
UNE
BLESSURES
OU
POUVANT DÉCOULER DIRECTEMENT
OU INDIRECTEMENT DE L'UTILISATION
OU
DE
LA
POSSESSION
RENSEIGNEMENTS; TOUTE PERTE DE
PROFITS, DE REVENUS, DE CONTRAT
OU D'ÉCONOMIES, OU TOUT AUTRE
DOMMAGE
DIRECT,
ACCESSOIRE,
CONSÉCUTIF POUVANT DÉCOULER DE
VOTRE UTILISATION OU INCAPACITÉ
D'UTILISER CES RENSEIGNEMENTS,
D'ERREURS
RENSEIGNEMENTS OU DE VIOLATION
DES MODALITÉS ET CONDITIONS PAR
UNE action en responsabilité contractuelle
ou délictuelle OU EN FONCTION D'UNE
GARANTIE, MÊME SI DENSO ET SES
CONCÉDANTS DE LICENCE ONT ÉTÉ
AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES. Certains états, territoires ou
pays
ne
permettent
exclusions de garantie; il se peut donc que
l'exclusion ci−dessus ne s'y applique pas
entièrement.
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COMPRIS
LEURS
ET
NE
DONNENT
LA
QUALITÉ
PARTICULIER
OU
pas
certaines
DE
LICENCE
(Y
PROPRES
ÊTRE
TENUS
OU
ACTION
PERTE,
DES
DES DOMMAGES
DES
INDIRECT,
PARTICULIER
OU
DANS
LES
pas
certaines
Contrôle des exportations. Vous vous
engagez à ne pas exporter l'ensemble ou
une partie des données fournies ou de tout
produit tiré de celles−ci, à moins que ce ne
soit en conformité avec les mesures
législatives, les règles et la réglementation
en matière d'exportation pertinentes, ainsi
qu'en conformité avec toutes les licences et
autorisations exigées aux termes de
celles−ci.
Entente intégrale. Les présentes modalités
et conditions constituent l'entente intégrale
conclue entre DENSO (et ses concédants
de licence, y compris leurs propres
concédants et fournisseurs) et vous
relativement à l'objet des présentes et
remplacent
entièrement
documents et négociations antérieurs s'y
rapportant.
Loi applicable. Les présentes modalités et
conditions sont régies par les lois de l'État
de l'Illinois, sans égard à (i) ses dispositions
sur les conflits de lois, ou (ii) la Conférence
des Nations Unies sur les contrats de vente
internationale de marchandises, qui est
explicitement exclue. Vous reconnaissez la
compétence de l'État de l'Illinois pour tout
différend, réclamation ou action en justice
découlant des données fournies par la
présente.
Usagers du gouvernement. Si les données
sont acquises par ou pour le gouvernement
des États−Unis ou toute autre entité qui
réclame ou applique des droits semblables
à ceux habituellement réclamés par le
gouvernement
des
données
représentent
commercial au sens de commercial item
dans le 48 C.F.R. (« FAR ») 2.101, elles sont
concédées sous licence conformément aux
présentes modalités et conditions, et
chaque exemplaire des données fourni
aura la marque « Notice of Use » (avis
d'utilisation) suivante intégrée et sera traité
conformément à l'avis ci−dessous :
tous
les
États−Unis,
les
un
article
Chapitres
