Lexus RX 450h 2012 Manuel Du Propriétaire page 434

ANNEXE
ABSENCE DE GARANTIE
LA BASE DE DONNÉES EST FOURNIE
EN L'ÉTAT
IMPERFECTIONS QU'ELLE COMPORTE;
DENSO ET TANA (AINSI QUE LEURS
CONCÉDANTS DE LICENCES ET LEURS
FOURNISSEURS)
AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPLICITE
OU IMPLICITE, DE QUELQUE NATURE
QUE CE SOIT, INCLUANT, NOTAMMENT,
TOUTE GARANTIE
RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE,
MARCHANDE,
SATISFAISANTE, D'EXACTITUDE, DE
TITRE OU D'ADAPTATION À UN USAGE
PARTICULIER. AUCUN AVIS NI AUCUN
RENSEIGNEMENT VERBAL OU ÉCRIT
FOURNI PAR DENSO OU TANA (OU PAR
UN DE LEURS CONCÉDANTS DE
LICENCES, MANDATAIRES, EMPLOYÉS
OU TIERS FOURNISSEURS) NE PEUT
CONSTITUER UNE GARANTIE ET VOUS
NE DEVREZ CONSIDÉRER AUCUN DE
CES AVIS OU
COMME UNE GARANTIE. LE PRÉSENT
ÉNONCÉ D'ABSENCE DE GARANTIE
CONSTITUE UNE
ESSENTIELLE DE
CONVENTION.
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ET AVEC LES
NE FORMULENT
IMPLICITE DU
DE QUALITÉ
DE QUALITÉ
RENSEIGNEMENTS
CONDITION
LA PRÉSENTE
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DENSO OU TANA
CONCÉDANTS DE
FOURNISSEURS) NE SAURAIENT EN
AUCUN CAS
RESPONSABLES
INCIDENTS,
PARTICULIERS,
EXEMPLAIRES DÉCOULANT DE LA
PRÉSENTE CONVENTION
L'UTILISATION QUE VOUS FEREZ DE LA
BASE DE DONNÉES, NOTAMMENT,
SANS LIMITATION, LES PERTES DE
PROFITS OU LES FRAIS D'ASSURANCE,
LA PERTE DE
L'INTERRUPTION
COMMERCIALES
INCIDENTS SIMILAIRES, PEU IMPORTE
QUE LA PARTIE
INFORMÉE DE
DESDITS DOMMAGES.
EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ
DE DENSO OU DE TANA (OU DE LEURS
CONCÉDANTS DE
FOURNISSEURS) NE POURRA ÊTRE
SUPÉRIEURE AUX SOMMES VERSÉES
PAR VOUS POUR OBTENIR LA LICENCE
RELATIVE À LA BASE DE DONNÉES.
(OU LEURS
LICENCES OU
ÊTRE TENUS
DE DOMMAGES
CONSÉCUTIFS,
INDIRECTS OU
OU DE
L'UTILISATION OU
D'ACTIVITÉS
OU AUTRES
VISÉE AIT ÉTÉ
LA POSSIBILITÉ
LICENCES OU