Modalités D'utilisation - Lexus Rx 450H 2012 Manuel Du Propriétaire

ANNEXE
Si vous êtes un organisme, un service ou
autre entité du gouvernement d'un état ou
d'une province, du gouvernement des
États−Unis ou toute autre entité publique ou
si vous êtes subventionné en tout ou en
partie par le gouvernement des États−Unis,
vous convenez de protéger la BASE DE
DONNÉES de toute divulgation publique et
de considérer la BASE DE DONNÉES
exempte de toutes les dispositions ou lois,
de tous les règlements
notamment le Sunshine Act, le Public
Records Act, le Freedom of Information Act
ou toute loi équivalente permettant l'accès,
la reproduction ou l'utilisation des produits
sous licence. Si ladite exemption est
contestée en vertu desdites lois, la présente
convention sera considérée violée et tous
les droits de conserver une copie ou
d'utiliser la BASE DE DONNÉES seront
dissouts et dès lors considérés nuls et non
avenus. Toutes les copies de la BASE DE
DONNÉES que vous détenez devront être
immédiatement détruites. Si un tribunal
compétent considère cette disposition nulle
et non exécutoire, en tout ou en partie, pour
quelque motif que ce soit, la présente
convention devra être considérée résiliée,
nulle et non avenue dans sa totalité et
toutes les copies de la BASE DE
DONNÉES devront immédiatement être
détruites.
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Les données (les « données ») doivent
servir à un usage personnel ou interne et ne
peuvent être destinées à la vente. Elles sont
protégées par droit d'auteur et assujetties
aux modalités et conditions approuvées par
vous,
CORPORATION
concédants de licence (y compris leurs
propres
ou codes,
d'autre part.
E 2009 NAVTEQ. Tous droits réservés.
NAVTEQ détient une licence non exclusive
du
l'autorisant à publier et à vendre les
informations ZIP+4R.
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prix ne sont ni établis, ni contrôlés, ni
approuvés par le United States Postal
ServiceR. Les marques de commerces
suivantes sont la propriété de USPS :
United States Postal Service, USPS et
ZIP+4.
MODALITÉS D'UTILISATION
d'une part, et
("DENSO") et ses
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par DENSO
fournisseurs),
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