Base De Données - Lexus Rx 450H 2012 Manuel Du Propriétaire

CONVENTION DE LICENCE
D'UTILISATEUR FINAL
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT
CETTE CONVENTION AVANT
D'UTILISER LE SYSTÈME DE
NAVIGATION.
LA PRÉSENTE
CONCERNE LA LICENCE RELATIVE À
VOTRE EXEMPLAIRE DE LA BASE DE
DONNÉES DE LA CARTE SPATIALE,
NOTAMMENT LES
LOCALISATION ET
CONNEXES (COLLECTIVEMENT, LA «
BASE DE DONNÉES ») UTILISÉS DANS
LE SYSTÈME DE NAVIGATION.
UTILISANT LE
NAVIGATION ET LA BASE DE DONNÉES,
VOUS CONVENEZ ET VOUS ACCEPTEZ
D'ÊTRE LIÉ PAR
MODALITÉS DÉCRITES CI−APRÈS.
OCTROI DE LA LICENCE
DENSO CORPORATION
appelée « DENSO »), à titre de distributeur
de la BASE DE DONNÉES sous licence,
vous accorde une licence non exclusive et
non permanente vous permettant d'utiliser
votre exemplaire
DONNÉES à des fins personnelles et dans
le cadre des activités internes de votre
entreprise à l'exclusion de toute autre fin.
Cette licence ne comprend pas le droit
d'octroyer des sous−licences.
DROIT DE PROPRIÉTÉ
La BASE DE DONNÉES ainsi que les droits
d'auteur, les droits
intellectuelle et autres droits connexes qui y
sont liés demeurent exclusifs à Tele Atlas
North America Inc. (ci−après appelée «
TANA ») et à ses concédants de licences.
La présente convention n'a pas pour effet
de céder quelque titre ou droit à la BASE DE
DONNÉES, sauf le droit d'utiliser la BASE
DE DONNÉES conformément
modalités de la présente convention et sous
réserve de ces modalités. Vous devrez
vous abstenir de modifier, de masquer ou
d'enlever les avis de droits d'auteur, les avis
de marques de commerce ou autres
légendes restrictives liés à la BASE DE
DONNÉES.
CONVENTION
CODES DE
LES PRODUITS
EN
SYSTÈME DE
TOUTES LES
(ci−après
de la BASE DE
de propriété
aux
La BASE DE DONNÉES contient des
renseignements et
confidentiels exclusifs à TANA.
conséquence, vous devrez assurer la garde
et la confidentialité de la BASE DE
DONNÉES. Vous prendrez toutes les
mesures raisonnables afin de protéger la
BASE DE DONNÉES de toute utilisation
abusive ou inappropriée. Vous devrez vous
abstenir d'extraire ou de diffuser des
données autonomes de quelque partie de la
BASE DE DONNÉES
consentement préalable écrit de TANA ou
de ses concédants de licences.
LIMITATION DE L'UTILISATION
La BASE DE DONNÉES doit être utilisée
uniquement dans le cadre du système pour
lequel elle a été créée. Sous réserve de
dispositions impératives explicites de la loi,
il vous est interdit d'extraire ou de réutiliser
quelque partie du contenu de la BASE DE
DONNÉES, ou de reproduire, copier,
dupliquer, modifier,
désassembler, décompiler toute partie de la
BASE DE DONNÉES ou d'en faire
l'ingénierie inverse.
TRANSFERT
Il vous est interdit de transférer la BASE DE
DONNÉES à des tiers, si ce n'est avec tout
le système pour lequel elle a été créée et à
condition que vous ne conserviez aucune
copie de la BASE DE DONNÉES et que le
bénéficiaire du transfert accepte toutes les
modalités de la présente CONVENTION.
ANNEXE
des documents
En
sans le
adapter, traduire,
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