Publicité
des connaissances informatiques approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger
FR
et tester l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant d'assurer
la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus généralement, à l'utiliser et
l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut être reproduit et di usé
librement, sous réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le titulaire des droits
patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une lettre capitale, auront la
signi cation suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions postérieures et
annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code Source et le cas
échéant sa documentation, dans leur état au moment de l'acceptation du Contrat par le
Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et éventuellement de
Code Objet et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de leur première
di usion sous les termes du Contrat.
Logiciel Modi é : désigne le Logiciel modi é par au moins une Contribution.
Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des lignes de programme du Logiciel et
auquel l'accès est nécessaire en vue de modi er le Logiciel.
Code Objet : désigne les chiers binaires issus de la compilation du Code Source.
32
Publicité
