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CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL LIBRE
FR
Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou partiellement sous licence
publique générale GNU, Version 2 (GPL). Vous trouverez ci-après l'intégralité de la
version actuelle de ce texte de licence. Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de droits,
ses développeurs déclinent toute responsabilité en cas de dégâts ou dommages
(physiques ou moraux) dus à une mauvaise utilisation. Veuillez noter que la
garantie du matériel n'est bien entendu pas concernée. Si vous avez des questions,
n'hésitez pas à nous contacter. Pour cela, rendez-vous sur https://www.pearl.fr.
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation entre ses auteurs a n que
le respect de deux grands principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de di usion des logiciels libres : accès au code
source, droits étendus conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit français, auquel elle est
conforme, tant au regard du droit de la responsabilité civile que du droit de la propriété
intellectuelle et de la protection qu'il o re aux auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur
un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) sont :
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