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Données stockées sur la cartouche d'encre
Les cartouches d'encre HP utilisées avec ce produit contiennent une puce mémoire qui participe au bon
fonctionnement du produit.
En outre, cette puce mémoire collecte un nombre d'informations limité concernant l'utilisation du produit,
notamment : la date de la première installation de la cartouche de toner, la date de la dernière utilisation de la
cartouche de toner, le nombre de pages imprimées avec la cartouche de toner, le taux de couverture de la page,
les modes d'impression utilisés, toute erreur d'impression et le modèle du produit. Ces informations aident HP à
concevoir les futurs produits de sorte qu'ils répondent aux besoins d'impression des clients.
Les données collectées à partir de la puce mémoire de la cartouche d'encre ne contiennent aucune information
permettant d'identifier un client ou un produit spécifique.
HP collecte un échantillon de puces mémoire à partir des cartouches de toner renvoyées via le programme
de retour et de recyclage HP gratuit (HP Planet Partners : www.hp.com/recycle). Les puces mémoire de cet
échantillon sont lues et analysées afin d'améliorer les futurs produits HP. Les partenaires d'HP qui participent au
recyclage peuvent également avoir accès à ces données.
Toute société tierce qui entre en possession de la cartouche d'encre peut avoir accès aux informations anonymes
contenues sur la puce mémoire.
Contrat licence utilisateur final
A LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'UTILISER CET EQUIPEMENT LOGICIEL :
Cet accord de licence utilisateur final (« CLUF ») est un accord juridique entre (a) vous (individu ou entité unique)
et (b) HP Inc. (« HP ») qui régit votre utilisation de n'importe quel Produit logiciel, installé sur ou proposé par HP
afin d'être utilisé avec votre produit HP (« Produit HP »), qui n'est pas soumis à un autre contrat de licence distinct
entre vous et HP ou ses fournisseurs. Un autre logiciel peut contenir un CLUF dans sa documentation en ligne. Le
terme « Produit logiciel » désigne un logiciel informatique et peut inclure des supports associés, des documents
imprimés et de la documentation « en ligne » ou au format électronique.
Une correction ou un ajout au présent CLUF peut accompagner le Produit HP.
LES DROITS AFFERENTS A CE PRODUIT LOGICIEL SONT OFFERTS EXCLUSIVEMENT SOUS RESERVE D'ACCEPTATION
DE TOUTES LES CONDITIONS D'UTILISATION DU PRESENT CLUF. EN INSTALLANT, COPIANT, TELECHARGEANT
OU UTILISANT LE PRODUIT LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES CONDITIONS DU PRESENT
CLUF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, VOTRE UNIQUE RECOURS CONSISTE A
RENVOYER L'ENSEMBLE DU PRODUIT INUTILISE (MATERIEL ET LOGICIEL) SOUS 14 JOURS POUR OBTENIR UN
REMBOURSEMENT SOUMIS A LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DE VOTRE LIEU DE L'ACHAT.
LE PRESENT CLUF CONSTITUE UN ACCORD GLOBAL ET N'EST PAS SPECIFIQUE A UN PAYS/UNE REGION, UN ETAT
OU UN TERRITOIRE. SI VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL EN TANT QUE CLIENT AU REGARD DE LA LEGISLATION SUR
LA CONSOMMATION APPROPRIEE EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS/REGION, VOTRE ETAT OU VOTRE TERRITOIRE,
ET MALGRE TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE SPECIFIEE DANS LE PRESENT CLUF, RIEN DANS CE CLUF N'AFFECTE
VOS DROITS STATUTAIRES INALIENABLES OU VOS RECOURS POSSIBLES AU REGARD DE CETTE LEGISLATION, ET
LE PRESENT CLUF EST ASSUJETTI A CES DROITS ET RECOURS. REPORTEZ-VOUS A LA SECTION 16 POUR PLUS
D'INFORMATIONS SUR LES DROITS DU CLIENT.
1.
OCTROI DE LICENCE. HP vous accorde les droits suivants sous réserve que vous vous conformiez à toutes les
conditions d'utilisation du présent CLUF :
74
Annexe B Maintenance et support technique
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