I. Disponibilité/Interruption. Le LOGICIEL et certains SERVICES sont mis à disposition par le biais du système multimédia compatible du VÉHICULE lorsque

ce dernier est activé. Il se peut que certains SERVICES soient disponibles uniquement par le biais de l'appareil mobile compatible du propriétaire lorsqu'il se

trouve dans la portée de fonctionnement du VÉHICULE et d'un fournisseur de services sans fil. Il se peut que le LOGICIEL et que les SERVICES fassent l'objet

de limites ou d'interruptions de transmission, y compris, sans toutefois s'y limiter, à une obsolescence technique ou à une élimination progressive du

matériel, du logiciel ou du micrologiciel, à l'intérieur ou à l'extérieur du véhicule, requis pour la transmission ou la réception de données. HONDA ne garantit

pas que le LOGICIEL, les SERVICES ou une partie de ceux-ci seront disponibles en tout temps et dans toutes les zones. Le propriétaire reconnaît et admet

que HONDA n'est pas responsable de la dégradation des performances, des interruptions et des retards. Le propriétaire reconnaît que HONDA ne peut pas

être tenue pour responsable à son égard si le LOGICIEL ou des SERVICES ne sont pas disponibles dans un endroit donné. Si le LOGICIEL ou des SERVICES

ne sont pas disponibles dans un endroit prévu, le propriétaire admet que la seule solution consiste à cesser d'utiliser le LOGICIEL et les SERVICES.

J. SUPPORT DU PRODUIT : Le support du produit visant le LOGICIEL est assuré par HONDA. Concernant le support du produit, veuillez vous reporter aux

instructions de HONDA fournies dans la DOCUMENTATION. Si vous avez des questions concernant ce CONTRAT ou si vous souhaitez contacter HONDA

pour une tout autre raison, veuillez utiliser les coordonnées de HONDA figurant dans la DOCUMENTATION.

K. Résiliation et transfert.

1. Résiliation. Ce CONTRAT demeure en vigueur jusqu'à ce que le propriétaire ou HONDA la résilie. HONDA peut mettre un terme à ce contrat pour

quelque raison que ce soit, avec ou sans préavis. Les droits dont le propriétaire bénéficie en vertu de ce CONTRAT se terminent automatiquement sans

préavis de la part de HONDA si le propriétaire ne se conforme pas à une des conditions prévues par le CONTRAT. Une fois le CONTRAT terminé, le

propriétaire doit cesser d'utiliser le LOGICIEL et les SERVICES.

2. Transfert : Le propriétaire peut transférer, de manière définitive, les droits dont il bénéficie en vertu de ce CONTRAT seulement dans le cadre d'une vente

ou d'un transfert du VÉHICULE, à condition qu'il ne conserve aucune copie, qu'il transfère l'ensemble du LOGICIEL et des SERVICES HONDA (y compris

toutes les pièces constituantes, le support et les documents imprimés et toute mise à jour éventuelle) et que le destinataire accepte les conditions de ce

CONTRAT. Le propriétaire accepte d'informer HONDA en cas de vente ou de transfert du VÉHICULE. Pour contacter HONDA, veuillez utiliser les

coordonnées fournies dans la DOCUMENTATION.

à suivre

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Table des Matières