Epson SureLab SL-D800 Serie Guide D'utilisation De L'outil De Maintenance page 92

SL-D800 Series Guide d'utilisation de l'outil de maintenance
Annexe
5. Logiciels libres et autres composantes tierces. Nonobstant la concession de licence ci-dessus, vous reconnaissez que
certaines composantes du Logiciel sont susceptibles de faire l'objet de licences tierces, y compris les licences de logiciel
dites « libres », c'est-à-dire toute licence de logiciel reconnue comme une licence libre par l'Open Source Initiative ou
toute licence similaire, y compris, notamment, toute licence exigeant, à titre de condition de la distribution du logiciel
concerné par ladite licence, que le distributeur rende le logiciel disponible sous forme de code source (lesdites
composantes tierces étant désignées des « Composantes tierces »). Une liste des Composantes tierces et des contrats de
licence y afférents (le cas échéant) pour certaines versions données du Logiciel est indiquée à la fin du présent Contrat,
dans le manuel/CD de l'utilisateur ou dans les informations en matière de licence disponibles sur votre Appareil/à
partir du Logiciel. Dans toute la mesure requise par les licences relatives aux Composantes tierces, lesdits contrats de
licence s'appliqueront à la place du présent Contrat. Dans le cas où les contrats de licence applicables aux Composantes
tierces interdiraient l'une quelconque des limitations énoncées dans le présent Contrat en ce qui concerne lesdites
Composantes tierces, les limitations en question ne s'appliqueront pas aux Composantes tierces concernées.
6. Différentes versions du Logiciel. Il est possible que vous receviez ou obteniez plus d'une version du Logiciel (par
exemple, pour différents environnements d'exploitation ; deux versions traduites ou plus ; en cas de téléchargement
depuis un serveur Epson ou à partir d'un CD-ROM) cependant, quel que soit le type ou le nombre de copies que vous
recevez, vous ne pouvez toujours utiliser que le support ou la version concernée par la licence concédée à la Section 1
ci-dessus.
7. Exclusion de garantie et de recours. Si vous obtenez le Logiciel sur un quelconque support auprès d'Epson ou d'un
revendeur, Epson garantit, dans le cadre d'une utilisation normale, que le support en question sera exempt de défaut de
fabrication ou de défaut matériel pendant une période de 90 jours à compter de la date à laquelle il vous a été livré. Si le
support est retourné à Epson ou au revendeur auprès duquel il a été obtenu dans un délai de 90 jours à compter de la
date à laquelle il vous a été livré, si Epson détermine que ledit support est défectueux et à condition qu'il n'ait pas subi
d'utilisation abusive, d'abus, de mauvaise utilisation ou n'ait pas été utilisé avec un appareil défectueux, Epson
remplacera ledit support dès lors que vous lui retournerez le Logiciel, y compris toutes copies de quelconques parties
de celui-ci. Vous reconnaissez et acceptez que l'utilisation du Logiciel est à vos propres risques. LE LOGICIEL EST
FOURNI « EN L'ÉTAT » ET SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. EPSON ET SES
FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE PEUVENT GARANTIR LA PERFORMANCE DU LOGICIEL
OU LES RÉSULTATS QUE VOUS POURRIEZ OBTENIR À LA SUITE DE L'UTILISATION DE CE DERNIER.
Epson ne garantit pas que l'exploitation du Logiciel sera ininterrompue ou exempte d'erreur, de virus ou d'autres
composants malveillants ou de vulnérabilités, ni que les fonctionnalités du Logiciel répondront à vos besoins ou
exigences. La responsabilité unique et exclusive d'Epson, et votre recours exclusif en cas de violation de garantie,
seront limités, à la discrétion d'Epson, soit au remplacement du support sur lequel se trouve le Logiciel, soit au
remboursement de votre achat au moment où vous retournerez le Logiciel et le Matériel informatique Epson. Tout
Logiciel de remplacement sera garanti pendant le reste de la période de garantie initiale ou pendant trente (30) jours, la
période la plus longue étant retenue. Si le recours susmentionné s'avère inefficace pour quelque raison que ce soit, la
responsabilité totale d'Epson pour toute violation de garantie sera limitée au remboursement du prix payé pour le
Matériel informatique Epson. Epson ne saurait en aucun cas être tenue responsable des retards ou défauts d'exécution
découlant de causes échappant à son contrôle raisonnable. La présente Limitation de garantie est nulle si le défaut du
Logiciel découle d'un accident, d'un abus ou d'une mauvaise utilisation. LES GARANTIES ET RECOURS LIMITÉS
SUSMENTIONNÉS SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT TOUS AUTRES RECOURS OU LIMITATIONS.
EPSON DÉCLINE TOUTES AUTRES GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES, Y
COMPRIS NOTAMMENT TOUTES GARANTIES DE NON-VIOLATION, DE QUALITÉ MARCHANDE OU
D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. CEPENDANT, CERTAINS ÉTATS OU PAYS N'AUTORISENT
PAS LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CONTENUES DANS LES GARANTIES IMPLICITES ET IL EST
POSSIBLE QUE LA LIMITATION SUSMENTIONNÉE NE S'APPLIQUE PAS À VOUS DANS DE TELS ÉTATS OU
PAYS.
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