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SL-D800 Series
Guide d'utilisation de l'outil de maintenance
Annexe
CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE DE L'UTILISATEUR
FINAL D'EPSON
AVIS À L'ATTENTION DE L'UTILISATEUR : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT
AVANT D'INSTALLER OU D'UTILISER CE PRODUIT. SI VOUS ÊTES ÉTABLI AUX ÉTATS-UNIS, LES
SECTIONS 19 À 23 DU PRÉSENT DOCUMENT S'APPLIQUENT À VOUS. LA SECTION 22 CONTIENT UNE
STIPULATION RELATIVE À L'ARBITRAGE EXÉCUTOIRE QUI LIMITE VOTRE CAPACITÉ À DEMANDER
RÉPARATION À UN JUGE OU UN JURY DANS UN TRIBUNAL, ET CONSTITUE UNE RENONCIATION À
VOTRE DROIT DE PRENDRE PART À DES ACTIONS DE GROUPE ET À DES RECOURS COLLECTIFS EN
ARBITRAGE POUR CERTAINS TYPES DE LITIGES. UNE « CLAUSE DE RETRAIT » FIGURE À LA SECTION
22.7 POUR LES PERSONNES SOUHAITANT ÊTRE EXCLUES DE L'ARBITRAGE ET DE LA RENONCIATION À
L'IMMUNITÉ DE RECOURS COLLECTIF.
Le présent document est un document juridique (le « Contrat ») conclu entre vous (une personne physique ou morale
ci-après désignée « vous ») et Seiko Epson Corporation (y compris ses affiliées, « Epson ») et concernant les
programmes logiciels ci-joints, y compris tous documents, microprogrammes ou mises à jour y afférents (ci-après
désignés, ensemble, le « Logiciel »). Le Logiciel est fourni par Epson et ses fournisseurs aux fins d'être utilisé
uniquement avec les périphériques informatiques Epson correspondants (le « Matériel informatique Epson »).
AVANT D'INSTALLER, DE COPIER OU D'UTILISER AUTREMENT LE LOGICIEL, VEUILLEZ ÉTUDIER ET
ACCEPTER LES CONDITIONS GÉNÉRALES ÉNONCÉES DANS LE PRÉSENT CONTRAT, Y COMPRIS LA
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE CONFIDENTIALITÉ D'EPSON FIGURANT À LA SECTION 17. Si vous
acceptez, cliquez sur le bouton Accepter (« VALIDER », « OK » ou toute autre forme d'acceptation similaire)
ci-dessous. Si vous n'acceptez pas les conditions générales énoncées dans le présent Contrat, veuillez cliquer sur le
bouton Ne pas accepter (« QUITTER », « Annuler » ou toute autre forme de refus similaire) et retourner le Logiciel,
ainsi que son emballage et tous documents y afférents, à Epson ou au point de vente pour recevoir un remboursement
complet.
1. Octroi de licence. Epson vous octroie une licence limitée et non exclusive concernant (i) le téléchargement,
l'installation et l'utilisation du Logiciel, aux fins de votre utilisation personnelle et professionnelle de ce dernier, sur des
disques durs ou d'autres périphériques informatiques de stockage ou, dans le cas d'une application logicielle
(également désignée « Logiciel »), sur un smartphone, une tablette ou tout autre appareil mobile (ensemble, les «
Appareils »), à condition que le Logiciel soit utilisé (i) uniquement à un seul endroit (par ex., à la maison, au travail ou
depuis un bureau) ou, dans le cas d'un appareil mobile, sur un Appareil dont vous êtes propriétaire ou que vous
contrôlez de toute autre manière, et (ii) uniquement avec le Matériel informatique Epson que vous possédez. Vous
pouvez autoriser d'autres utilisateurs du Matériel informatique Epson connectés à votre réseau à utiliser le Logiciel, à
condition de vous assurer que lesdits utilisateurs utilisent uniquement le Logiciel conformément au présent Contrat.
Vous consentez à être responsable de tout préjudice subi par Epson, que vous indemniserez en conséquence, du fait de
l'utilisation du Logiciel par lesdits utilisateurs. Vous êtes autorisé à faire des copies de sauvegarde du Logiciel, le cas
échéant, à condition que la sauvegarde soit uniquement utilisée aux fins de soutenir votre utilisation du Matériel
informatique Epson.
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