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SL-D800 Series
Guide d'utilisation de l'outil de maintenance
Annexe
2. Mises à niveau et mises à jour. Si vous obtenez une mise à niveau, une version mise à jour ou une version modifiée du
Logiciel, ou des ajouts à ce dernier, auprès d'Epson, la mise à niveau, la mise à jour, la nouvelle version ou les ajouts en
question seront inclus à la définition du terme « Logiciel » et régis par le présent Contrat. Vous reconnaissez qu'Epson
n'est en aucun cas tenue de vous fournir de quelconques Mises à jour (telles que définies ci-après, dans la présente
Section 2) pour le Logiciel. Cependant, Epson peut, ponctuellement, publier des versions mises à jour du Logiciel, et
ledit Logiciel peut automatiquement se connecter aux serveurs d'Epson ou de tiers via Internet pour rechercher les
mises à jour disponibles pour le Logiciel, par exemple les corrections de bugs, correctifs, mises à jour, ajouts ou
améliorations de fonctionnalités, modules d'extension et nouvelles versions (ensemble, les « Mises à jour ») et peut soit
(a) automatiquement mettre à jour, par voie électronique, le Logiciel que vous utilisez sur votre appareil personnel ;
soit (b) vous proposer de télécharger manuellement les Mises à jour applicables. Si vous avez installé le logiciel de mise
à jour du Logiciel d'EPSON (Epson Software Updater) et ne souhaitez pas autoriser Epson à rechercher les mises à jour
disponibles pour le Logiciel, vous pouvez désactiver cette fonctionnalité en désinstallant le logiciel de mise à jour du
Logiciel d'EPSON. Si vous installez le Logiciel et ne désactivez pas la recherche automatique de Mises à jour, le cas
échéant, vous acceptez et consentez par les présentes à automatiquement demander et recevoir des Mises à jour à partir
de serveurs Epson ou tiers, et à ce que les conditions générales énoncées dans le présent Contrat s'appliquent à
l'ensemble desdites Mises à jour.
3. Autres droits et limitations. Vous consentez à ne pas modifier, adapter ou traduire le Logiciel et, en outre, à ne pas
essayer de rétroconcevoir, décompiler ou désassembler le Logiciel ou autrement découvrir son code source. Vous ne
sauriez en aucun cas louer, concéder, distribuer, prêter le Logiciel à des tiers, ou l'intégrer à un produit ou service
générant des revenus. Cependant, vous pouvez transférer l'ensemble de vos droits liés à l'utilisation du Logiciel à une
autre personne physique ou morale, à condition que le destinataire accepte également les conditions énoncées dans le
présent Contrat et que vous transfériez le Logiciel, y compris toutes copies, mises à jour et anciennes versions, ainsi que
le Matériel informatique Epson à ladite personne physique ou morale. Le Logiciel est considéré comme une seule et
même unité aux fins de la licence, et ses composantes ne sauraient en aucun cas être isolées aux fins de faire l'objet de
toute autre utilisation. En outre, vous consentez à ne pas installer le Logiciel dans un environnement partagé accessible
à partir d'un réseau public tel qu'internet, ou auquel des tiers pourraient autrement accéder en dehors de l'endroit
mentionné à la Section 1 ci-dessus.
4. Propriété. Epson ou ses concédants de licence et fournisseurs demeurent propriétaires de tout titre, droit de
propriété ou droit de propriété intellectuelle lié au Logiciel. Le Logiciel est protégé par la loi américaine, les lois
japonaises et les traités internationaux sur le droit d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traités portant sur cet objet.
Aucun titre ou droit de propriété concernant le Logiciel ne vous est transféré, et la présente Licence ne saurait en aucun
cas être considérée comme la vente de quelconques droits liés au Logiciel. Vous consentez à ne pas effacer ou altérer
tout droit d'auteur, marque déposée, marque commerciale ou tout autre avis de droit d'auteur présent sur de
quelconques copies du Logiciel. Epson et/ou ses concédants de licence et fournisseurs se réservent tous droits n'étant
pas expressément octroyés. Le Logiciel peut également contenir des images, illustrations, modèles et photographies
(les « Documents ») et tout droit d'auteur associé auxdits Documents appartient à Epson et/ou à ses concédants de
licence et fournisseurs, et lesdits éléments sont protégés par le droit, les conventions et les traités nationaux et/ou
internationaux en matière de propriété intellectuelle. Dans un souci de clarté, (1) les Documents seront uniquement
utilisés à des fins non commerciales, (2) les Documents seront uniquement édités, ajustés et copiés de la manière
indiquée dans le Logiciel, et (3) vous pouvez utiliser les Documents uniquement à des fins personnelles licites, aux fins
d'une utilisation à domicile ou de toute autre manière légalement autorisée.
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