Epson SL-D1000 Serie Guide D'utilisation page 192

SL-D1000 Series Guide d'utilisation
Annexe
2. Mises à niveau et mises à jour. Si vous obtenez une mise à niveau, une version mise à jour ou une version
modifiée du Logiciel, ou des ajouts à ce dernier, auprès d'Epson, la mise à niveau, la mise à jour, la nouvelle
version ou les ajouts en question seront inclus à la définition du terme « Logiciel » et régis par le présent Contrat.
Vous reconnaissez qu'Epson n'est en aucun cas tenue de vous fournir de quelconques Mises à jour (telles que
définies ci-après, dans la présente Section 2) pour le Logiciel. Cependant, Epson peut, ponctuellement, publier des
versions mises à jour du Logiciel, et ledit Logiciel peut automatiquement se connecter aux serveurs d'Epson ou de
tiers via Internet pour rechercher les mises à jour disponibles pour le Logiciel, par exemple les corrections de bugs,
correctifs, mises à jour, ajouts ou améliorations de fonctionnalités, modules d'extension et nouvelles versions
(ensemble, les « Mises à jour ») et peut soit (a) automatiquement mettre à jour, par voie électronique, le Logiciel
que vous utilisez sur votre appareil personnel ; soit (b) vous proposer de télécharger manuellement les Mises à jour
applicables. Si vous avez installé le logiciel de mise à jour du Logiciel d'EPSON (Epson Software Updater) et ne
souhaitez pas autoriser Epson à rechercher les mises à jour disponibles pour le Logiciel, vous pouvez désactiver
cette fonctionnalité en désinstallant le logiciel de mise à jour du Logiciel d'EPSON. Si vous installez le Logiciel et
ne désactivez pas la recherche automatique de Mises à jour, le cas échéant, vous acceptez et consentez par les
présentes à automatiquement demander et recevoir des Mises à jour à partir de serveurs Epson ou tiers, et à ce que
les conditions générales énoncées dans le présent Contrat s'appliquent à l'ensemble desdites Mises à jour.
3. Autres droits et limitations. Vous consentez à ne pas modifier, adapter ou traduire le Logiciel et, en outre, à ne
pas essayer de rétroconcevoir, décompiler ou désassembler le Logiciel ou autrement découvrir son code source.
Vous ne sauriez en aucun cas louer, concéder, distribuer, prêter le Logiciel à des tiers, ou l'intégrer à un produit ou
service générant des revenus. Cependant, vous pouvez transférer l'ensemble de vos droits liés à l'utilisation du
Logiciel à une autre personne physique ou morale, à condition que le destinataire accepte également les conditions
énoncées dans le présent Contrat et que vous transfériez le Logiciel, y compris toutes copies, mises à jour et
anciennes versions, ainsi que le Matériel informatique Epson à ladite personne physique ou morale. Le Logiciel est
considéré comme une seule et même unité aux fins de la licence, et ses composantes ne sauraient en aucun cas être
isolées aux fins de faire l'objet de toute autre utilisation. En outre, vous consentez à ne pas installer le Logiciel dans
un environnement partagé accessible à partir d'un réseau public tel qu'Internet, ou auquel des tiers pourraient
autrement accéder en dehors de l'endroit mentionné à la Section 1 ci-dessus.
4. Propriété. Epson ou ses concédants de licence et fournisseurs demeurent propriétaires de tout titre, droit de
propriété ou droit de propriété intellectuelle lié au Logiciel. Le Logiciel est protégé par la loi américaine, les lois
japonaises et les traités internationaux sur le droit d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traités portant sur cet
objet. Aucun titre ou droit de propriété concernant le Logiciel ne vous est transféré, et la présente Licence ne
saurait en aucun cas être considérée comme la vente de quelconques droits liés au Logiciel. Vous consentez à ne
pas effacer ou altérer tout droit d'auteur, marque déposée, marque commerciale ou tout autre avis de droit
d'auteur présent sur de quelconques copies du Logiciel. Epson et/ou ses concédants de licence et fournisseurs se
réservent tous droits n'étant pas expressément octroyés. Le Logiciel peut également contenir des images,
illustrations, modèles et photographies (les « Documents ») et tout droit d'auteur associé auxdits Documents
appartient à Epson et/ou à ses concédants de licence et fournisseurs, et lesdits éléments sont protégés par le droit,
les conventions et les traités nationaux et/ou internationaux en matière de propriété intellectuelle. Dans un souci
de clarté, (1) les Documents seront uniquement utilisés à des fins non commerciales, (2) les Documents seront
uniquement édités, ajustés et copiés de la manière indiquée dans le Logiciel, et (3) vous pouvez utiliser les
Documents uniquement à des fins personnelles licites, aux fins d'une utilisation à domicile ou de toute autre
manière légalement autorisée.
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