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SL-D1000 Series
Guide d'utilisation
Annexe
(INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF
USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY
OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR
OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF
THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE.
CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE DE L'UTILISATEUR
FINAL D'EPSON
AVIS À L'ATTENTION DE L'UTILISATEUR : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT
AVANT D'INSTALLER OU D'UTILISER CE PRODUIT. SI VOUS ÊTES ÉTABLI AUX ÉTATS-UNIS, LES
SECTIONS 19 À 23 DU PRÉSENT DOCUMENT S'APPLIQUENT À VOUS. LA SECTION 22 CONTIENT UNE
STIPULATION RELATIVE À L'ARBITRAGE EXÉCUTOIRE QUI LIMITE VOTRE CAPACITÉ À DEMANDER
RÉPARATION À UN JUGE OU UN JURY DANS UN TRIBUNAL, ET CONSTITUE UNE RENONCIATION À
VOTRE DROIT DE PRENDRE PART À DES ACTIONS DE GROUPE ET À DES RECOURS COLLECTIFS EN
ARBITRAGE POUR CERTAINS TYPES DE LITIGES. UNE « CLAUSE DE RETRAIT » FIGURE À LA SECTION
22.7 POUR LES PERSONNES SOUHAITANT ÊTRE EXCLUES DE L'ARBITRAGE ET DE LA
RENONCIATION À L'IMMUNITÉ DE RECOURS COLLECTIF.
Le présent document est un document juridique (le « Contrat ») conclu entre vous (une personne physique ou
morale ci-après désignée « vous ») et Seiko Epson Corporation (y compris ses affiliées, « Epson ») et concernant les
programmes logiciels ci-joints, y compris tous documents, microprogrammes ou mises à jour y afférents (ci-après
désignés, ensemble, le « Logiciel »). Le Logiciel est fourni par Epson et ses fournisseurs aux fins d'être utilisé
uniquement avec les périphériques informatiques Epson correspondants (le « Matériel informatique Epson »).
AVANT D'INSTALLER, DE COPIER OU D'UTILISER AUTREMENT LE LOGICIEL, VEUILLEZ ÉTUDIER ET
ACCEPTER LES CONDITIONS GÉNÉRALES ÉNONCÉES DANS LE PRÉSENT CONTRAT, Y COMPRIS LA
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE CONFIDENTIALITÉ D'EPSON FIGURANT À LA SECTION 17. Si
vous acceptez, cliquez sur le bouton Accepter (« VALIDER », « OK » ou toute autre forme d'acceptation similaire)
ci-dessous. Si vous n'acceptez pas les conditions générales énoncées dans le présent Contrat, veuillez cliquer sur le
bouton Ne pas accepter (« QUITTER », « Annuler » ou toute autre forme de refus similaire) et retourner le
Logiciel, ainsi que son emballage et tous documents y afférents, à Epson ou au point de vente pour recevoir un
remboursement complet.
1. Octroi de licence. Epson vous octroie une licence limitée et non exclusive concernant (i) le téléchargement,
l'installation et l'utilisation du Logiciel, aux fins de votre utilisation personnelle et professionnelle de ce dernier,
sur des disques durs ou d'autres périphériques informatiques de stockage ou, dans le cas d'une application
logicielle (également désignée « Logiciel »), sur un smartphone, une tablette ou tout autre appareil mobile
(ensemble, les « Appareils »), à condition que le Logiciel soit utilisé (i) uniquement à un seul endroit (par ex., à la
maison, au travail ou depuis un bureau) ou, dans le cas d'un appareil mobile, sur un Appareil dont vous êtes
propriétaire ou que vous contrôlez de toute autre manière, et (ii) uniquement avec le Matériel informatique Epson
que vous possédez. Vous pouvez autoriser d'autres utilisateurs du Matériel informatique Epson connectés à votre
réseau à utiliser le Logiciel, à condition de vous assurer que lesdits utilisateurs utilisent uniquement le Logiciel
conformément au présent Contrat. Vous consentez à être responsable de tout préjudice subi par Epson, que vous
indemniserez en conséquence, du fait de l'utilisation du Logiciel par lesdits utilisateurs. Vous êtes autorisé à faire
des copies de sauvegarde du Logiciel, le cas échéant, à condition que la sauvegarde soit uniquement utilisée aux
fins de soutenir votre utilisation du Matériel informatique Epson.
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