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La copie de certains documents peut s'avérer illégale dans votre pays.
Toute personne déclarée coupable de telles reproductions s'expose à
une amende ou une peine d'emprisonnement.
Les billets de monnaie
Les billets de banque et chèques
Les obligations et titres du gouvernement ou d'une banque
Les passeports et cartes d'identité
Les marques commerciales et produits soumis à un droit d'auteur sans
le consentement du détenteur
Les timbres postaux et autres instruments négociables
REMARQUE
: La liste susmentionnée n'est pas complète et aucune
responsabilité ne sera reconnue quant à sa précision ou son
exhaustivité. En cas de doute, veuillez contacter votre avocat.
Section 17 Informations sur les contacts dans
les domaines de l'environnement, de la santé et
de la sécurité
Informations sur les contacts
Pour plus d'informations sur les question d'environnement, de santé et
de sécurité se rapportant à ce produit Xerox et ses fournitures, composez
les numéros suivants dédiés aux clients :
États-Unis : 1-800 828-6571
Canada : 1-800 828-6571
Europe : +44 1707 353 434
Section 18 Décisions relatives à des consignes de
sécurité des utilisateurs dans les domaines de
l'environnement, de la santé et de la sécurité
Consignes de sécurité imprimées : Si le document imprimé contenant
les consignes de sécurité est fourni au client lors de l'installation initiale,
il n'y pas lieu de fournir de nouveaux exemplaires avec d'autres
documents imprimés. Il convient néanmoins de toujours fournir lesdites
consignes de sécurité sur le CD-ROM à titre de référence. En ce sens, si
le client vient à perdre son exemplaire d'origine, les informations de
sécurité restent toujours disponibles.
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